65 résultats pour

...yer le coût de ces achats ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -10 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement...

...et siégeant sous la présidence de son Honneur le maire Christian Charron, sur une proposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyée par Mme la Conseillère Johane Michaud , qu’il soit statué et ordonné, su...

...sidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : L'a rticle...

..., de modification ou d'occupation d'un immeuble numéro 1209-1 N.S. ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: ­ QUE soit adopté, en v...

...de modification ou d'occupation d'un immeuble numéro 1209-1 N.S. ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: ­ QUE soit adopté, en...

...nt quoru m et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet...

...son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 :...

...ublics, parcs et bâtiments 7.4 Nomination - directrice du Service des ressources humaines 7.5 Nomination – conseillère au Service des ressources humaines 7.6 Nomination – conseillère principale au Service des ressources humai...

...r le maire Christian Charron , sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi, que l...

...documents annexés à ce règlement en font partie intégrante ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Armando Melo, il est résolu: ­ QUE soit adopté, en vertu...

...de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyé par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : S...

...quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Michel Milette, qu'il soit statué et ordonné, suje...

...E 11.1 S/O 12. - C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Motion de félicitations — nomination de Mme la Conseillère Jacynthe Prince à la Commission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Mari...

...eur le Maire Christian Charron, sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , qu’il soit sta tué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par...

...Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil mun...

...iers municipaux 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil — conseillère du district Morris 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTI...

...um et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , qu’il soit statué et ordonné, sujet...

...et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , qu’il soit statué et ordonné, sujet à t...

...de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le...

...Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Katherine Vézin a, il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : Règlement 13 57 -1 N.S....

...idence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Johane Michaud , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil...

...e son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le...

...r le Maire Christian Charron , sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par...

...e de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyé e par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le p...

...r le Maire Christian Charron , sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi, q...