...ravaux et les coûts associés ; AT TENDU QU’ un avis de motion a été régulièrement donné par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance ordinaire tenue en date du 2 décembre 202 4 et portant le numéro 2...
...nneur le maire Christian Charron, sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la...
...onneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi...
...ble numéro 1209-1 N.S. ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: QUE SOIT ADOPTÉ, en vertu du règlement 1209-1 N.S sur les projets particuli...
...ranchées de drainage d’une capacité équivalente pour la rétention de l’eau ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par M. le Conseiller Armando Melo, il est résolu: QUE le conseil municipal accepte...
...onneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi...
...iers municipaux 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil — conseillère du district Morris 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTI...
...le numéro 1209-1 N.S. ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: QUE SOIT ADOPTÉ, en vertu du règlement 1209-1 N.S sur les projets...
...IONS DU CONSEIL MUNICIPAL EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseiller Luc Vézina appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: QUE SOIT ADOPTÉ, en vertu du règlement 1209-1 N.S sur les projets particuliers...
...Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil mun...
...eur le Maire Christian Charron, sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , qu’il soit sta tué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par...
...Honneur le maire Christian Charron, sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi...
...r Monsieur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Johane Michaud , que le conseil municipal décrète ce qui suit: ARTICLE 1 : Le titre du règlement 13 1...
...um et siégeant sous la présidence de son Honneur le maire Christian Charron, sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Michel Milette , qu’il soit statué et ordonné, su...
...Monsieur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Johane Michaud , que le conseil municipal décrète ce qui suit: ARTICLE 1 : Le titre du règlement...
...nette de type VUS d'urgence" ; ATTENDU QU’ un avis de présentation a été régulièrement donné par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinaire tenue en date du 9 septembre 2024 et portant le numéro 2...
...E 11.1 S/O 12. - C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Motion de félicitations — nomination de Mme la Conseillère Jacynthe Prince à la Commission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Mari...
...quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Michel Milette, qu'il soit statué et ordonné, suje...