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...ndes dans le cadre du programme d’inspection et d’accompagnement subventionné 3.5. PPCMOI 2026-003 — Projet de nouvelle construction au 2, rue Blainville Ouest — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consult...

...e de la ville de Sainte-Thérèse 3.4. Dépôt du certificat de la procédure d’enregistrement — PPCMOI 2026-001 — Nouvelles constructions au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) 3.5. PPCMOI 2026-002 (R1) — Projet de nouvelle construction...

...s de motion et dépôt du projet de règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000 $ amorti sur une période de vingt...

...(m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage ex...

...e 1200 N.S. 3.8 Dépôt du projet de règlement 1202 -5 (P -2) N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlement de construction 1202 N.S. 3.9 Dépôt du projet de règlement 1204 -2 (P -2) N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur...

...dépôt du projet de règlement 1318-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur une période de trente (30) ans pour e...

...mandaté pour formuler des recommandations au Conseil municipal en matière d’urbanisme, de zonage, de lotissement et de construction, pour émettre des avis sur les demandes de dérogation mineure, ainsi que pour produir e des rapports...

...50 50 55. Superficie minimale (m 2) 1750 1750 D- Catégorie de zone B (service arrière lot) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E- Articles exclus F- Dispositions spéciales 1- Les ma...

...le secteur d u Village, la Ville de Sainte - Thérèse souhaite balis er les conditions d’intégration d’une nouvelle construction . La Ville de Sainte -Thérèse souhaite recevoir des propositions d’achat du terrain compatible s...

...du règlement 1368-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000 $ amorti sur une période de vingt...

...0, rue Turgeon , contre le propriétaire dudit bâtiment ; ­ QUE le propriétaire assume la sur veillance adéquate de la construction jusqu’à la démolition complétée ; À défaut par le propriétaire de s’exécuter en démolissant ledit bâtimen...

...coût 3.3. Adoption du règlement 1373 N.S. relatif à la gestion des matières résiduelles 3.4. PPCMOI 2026-001 — Nouvelles constructions au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) — résolution résiduelle 3.5. PPCMOI 2026-001 — Nouvelles con...

.... décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 3.7. PPCMOI 2026-002 — Projet de nouvelle construction au 156, rue Turgeon — résolution finale 3.8. PPCMOI 2026-003 (R1) — Projet de nouvelle construction au 2, rue B...

...Contrat 2022 -31 – travaux de remplacement de conduites d’eau potable, d’égout unitaire et de puisards, de construction d’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existantes ainsi que des travaux de...

...7 $ 200 mm (8") 873 $ 250 mm (10") 1 097 $ Nonobstant ce qui précède, dans le cas d’une nouvelle construction ou de la démolition complète d’un immeuble survenue en cours d’année, le tarif sera ajusté au prorata de la...

....S. 3.8 Dépôt du projet de règlement 1202 -5 (P -1) N.S. - modifiant diverses dispositions du Règlement de construction 1202 N.S. 3.9 Avis de présentation règlement 1202 -5 N.S. - modifiant diverses dispositions du...

...m2) 1750 mise à jour : Classes Service arrière lot 2026-10-05 1200-94 N.S. (05-10-2026) 1200-91 N.S. (01-10-2025) PIIA (Construction & agrandissement) bombonne ou réservoir » est autorisé uniquement comme usage Ville de Sainte-Thérèse Zone C-1...

...rèse/Blainville. Les mots et expressions ci -après énoncés ont le sens suivant : INDUSTRIE : Toute bâtisse, construction ou tout abri et édifice où s'effectue une opération industrielle, manufacturière, agroalimentaire, ou...

...pour le Centre de multirecyclage — reconduction du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 5.2. Adjudication du contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna 5.3. Adjudication du contrat 2024-72 — Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Sa...

...50 50 55. Superficie minimale (m 2) 1750 1750 D- Catégorie de zone B (service arrière lot) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E- Articles exclus F- Dispositions spéciales 1-...

...plusieurs immeubles thérésiens étaient vulnérables aux refoulements d’égout et non conformes aux normes du Code de construction du Québec en matière de plomberie ; ATTENDU les compétences conférées aux municipalités locale...