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...e voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis...

...e voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis...

...e voter prévue à l’article 524 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis...

...5 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ......................................................................... 26 REMPLACEMENT ....................................................................................................................

...t généralement de vastes territoires et ne nécessitent que des aménagements légers, en harmonie avec la nature. À titre d’exemple : les sentiers pédestres, de skis de fond, de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris s...

...orte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – correction à la résolution 2022-85 5.4 Contrat 2021-90 – services pr...

...me PISCINE HORS TERRE SEMI-CREUSÉEiii, BAIN À REMOUS DE 2 000 LITRES ET PLUS SEMI- CREUSÉ • Implantation • Remplacement Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution au sommet du talus dont la largeur est de...

...e intéressée : Est une personne intéressée: 1) Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 19 janvier 2026 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;...

...023. Son salaire et ses conditions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de travail des employés cadres de la Ville. Son examen médical devra être jugé satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité....

...intéressée : Est une personne intéressée: 1) Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 1er décembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;...

...RTICLE 1 : L’annexe "A" du règlement numéro 922 -151 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse est amendé e pour être remplacée par l'annexe " A" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante . Ladite annexe ill...

...risation des résidus végétaux du centre de multirecyclage 5.4 Contrat 2022 -34 – acquisition d’une camionnette en remplacement de l’unité 11 -006 – annulation de contrat 5.5 Contrat 2022 -35 – travaux de réfection d’infrastructur...

...: Est une personne intéressée: 1) Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 17 novembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une dema...

...de la place du théâtre Georges , entend vendre le terrain à des fins de requalification urbaine . En raison de son emplacement stratégique et dans une volonté d’orienter le type de développement dans le secteur d u Village,...

...demande respecte les objectifs et les critères du règlement sur les PPCMOI 1209 -1 N.S. en vigueur ; ATTENDU QUE cet emplacement est assujetti aux dispositions du Plan d'implantation et d'intégration architecturale 1205 N.S. en...

...Est une personne intéressée toute personne qui , le 13 avril 2026 , n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit l’une des conditions suivantes :  être une personne physique domiciliée dans une zone d’où peut provenir une...

...-251 ET H -200 Toute personne qui, le 4 mai 2026 , n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans l’une des zones décrites ci -haut ; e...

...Est une personne intéressée: 1) Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 3 mars 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;...

...04 N.S. ARTICLE 2 : L'annexe " B-7", crée par le règlement numéro 1030 -10 N.S., est amendée pour être remplacée par l'annexe "B-7" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. ARTICLE 3 : L...

...à 8 h 072 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 février 2026 à 19 h 307.2. Fin d'emploi administrative — employé #3136 et abolition d'un poste de menuisier-peintre — Service de la gestion du territoire et...

...prévention des fraudes chez les aîné.es 12.6 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – membre indépendant 12.7 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employ...

...ication du contrat 2025-06 — réfection ponctuelle de pavage et aménagement de mesures de modération de la vitesse à divers emplacements 5.7. Adjudication du contrat 2025-07 — réfection de la toiture du poste de police 5.8. Adjudication du contr...

...DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ............................................................................ 11 REMPLACEMENT ....................................................................................................................

...te-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – dépassement des coûts 5.2 Adjudication du contrat 2023-70...

...30 hydratée - Regroupement d'achats de la Rive-Nord 5.7. Adjudication du contrat 2025-146 — Services professionnels — remplacement des unités CVAC à la Maison de l'Emploi 5.8. Contrat 2025-149 — Services professionnels d'architecture pour...