...• Sé ance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 juin 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ord...
...• Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ord...
...sponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et join t au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 17 juin 2026...
...S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 3 004 831 relativement à la construction de deu x immeubles résidentiels mixtes...
RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023...
...de construction, de modification ou d’occup ation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 202 3-00 2 pour le 67, rue Blainville Ouest (lot 2 505 487 ) ; ➢ lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté la résolution numéro 202 6-...
...d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de modifier les tarifs relatifs à la gestion des matières résiduelles ;...
...an des zones de PIIA », les dispositions du présent règlement s’appliquent à l’ensemble des terrains et des bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse lors des interventions suivantes : 1° Lors de la construction d’un bâtiment principal; 2° Lors de...
...• Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourse...
...JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 août 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 1er décembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 1er juin 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 4 mai 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2....
...nsemble des règlements d’urbanisme et, en ce sens, il est interrelié avec les autres règlements d’urbanisme adoptés par la Ville de Sainte-Thérèse en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES R...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3.Approbation des procès-verbaux du 7 octobre 2024 et du 15 octobre 20242. PREMIÈRE P...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 novembre 2024, du 11 novembre et du 25...
La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réparation de la déviation verticale sur la conduite principale régionale de distribution d’eau potable de la station de purification. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’...
Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-06 – Travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de trottoirs...
Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-10 – Travaux de remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e...
Avis d’a ppel d'offres Contrat 2026 -36 – Travaux de réfection de l’intersection des rues Blainville et Turgeon La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la réfection de l’intersection des rues Blainville et Turge...
Avis d’a ppel d'offres Contrat 2026 -46 – Travaux de sécurisation des murs extérieurs de l’Hôtel de Ville La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la réalisation des travaux de sécurisation des murs...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 6 juillet 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er juin 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIO...
...ication – Procédure ouverte Contrat 2026-77 – Fourniture, plantation et entretien d’arbres – Année 2026 La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour la fourniture, la plantation et l’entretien d’arbre sur l’ensemble du...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 août 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS...
Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 2025 -133 – Services d’inspection, d’entretien et de réparation des systèmes CVAC des bâtiments municipaux – Années 2026 à 2027 (Options de renouvellement - Années 2028 à 2029 ) La...
...verte Contrat 2026 -13 – Fourniture de deux mini -chargeurs sur roues avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de deux mini -chargeurs sur roues avec équ...