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...es grilles des spécifications H -204, C -350, C -251, C -353 et C -150 de l'annexe B, ainsi qu'ajoutant la nouvelle zone C -149 au règlement de zonage 1200 N.S. 3.5 Adoption du règlement 1250 -6 N.S. - concernant la rég...

...e de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres — autorisation de signatures 30. - Renouvellement du contrat de licence du service Généalogie Québec et PRDH - IGD — autorisation de signatures 31. -...

...du 9 « Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale » numéro 905 NS doit faire l’objet d’une nouvelle étude et d’une nouvelle approbation par résolution du Conseil municipal, conformément aux dispositions du présent r...

...TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVIC...

...santé 2024 — demande de commandite 10.5 Collection municipale — recommandation 2024 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Panneaux de signalisation d’arrêt – intersection du boulevard Des...

...projets 4.3. Dérogation mineure 2024-00201 — 182, rue Saint-Charles 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-87 - renouvellement des contrats de PG Solutions – 2025 Généré le 29 novembre 2024 à 8 h 491 / 3 Séance ordinaire du Conseil munici...

...et des feux de circulation – Années 2026 à 2027 Options de renouvellement années 2028 à 2029 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’entretien et la réparation...

...mmandite 10.12. La Guignolée de la Fondation du Collège Lionel-Groulx 2025 — autorisation de barrage routiers 10.13. Renouvellement de l'entente " Course et marche Sainte-Thérèse " — Club d'athlétisme Corsaire-Chaparral — autorisation de sign...

..., CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Constitution de nouvelles commissions et nominations au sein des commissions, comités et autres instances Généré le 5 décembre 2025 à 11 h...

...et le CLSC Saint -Joseph 130.6 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés des Centres Multiservice et des Nouvelles -Technologies 130.7 Propriétaire 49 Stationnement sur terrains privés de la Cie 9193 -4265 Québec inc. (...

...nspection, d’entretien et de réparation des systèmes CVAC des bâtiments municipaux – Années 2026 à 2027 (Options de renouvellement - Années 2028 à 2029 ) La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services d’inspection...

...ssionnels d’ingénierie en structure - réaménagement du chalet Ducharme 5.19 Adjudication du c ontrat 2023 -45 – renouvellement de contrat de licence et soutien technique pour ICO Incendies – contrat de 3 ans 5.20 Adjudication du c...

...Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3 Adjudication du contrat 2023 -13 – renouvellement de contrat de maintenance sur licences Deep Freeze – 3 ans 5.4 Contrat 2023 -15 – services professi...

...des bâtiments municipaux – Années 2026 à 2027 Options de renouvellement années 2028 à 2029 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services en él...

.... Adoption du règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour e...

...rète ce qui suit: ARTICLE 1 : L’annexe "E" du règlement 1216 -3 N.S. est modifiée pour être remplacée par la nouvelle annexe "E" jointe au présent règlement. Cette nouvelle annexe ajoute la rue Saint -Lambert aux rues dont la l...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-93 – Travaux d’installation de nouvelles génératrices au centre culturel, à la bibliothèque et aux ateliers municipaux La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour...

...état de fonctionnement et pour ce faire, il peut pénétrer à l'intérieur de tout bâtiment. ARTICLE 5 : Nouvelles industries Les nouveaux bâtiments industriels à être construits et qui s'établiront sur le territoire de...

...du contrat 2024-50 — services d'experts comptables — mandat d'audit externe pour les années 2024-2025-2026 et option de renouvellement pour 2027 et 2028 5.3.Sous-poste de camionnage en vrac de Terrebonne - entente 2024-2025 - autorisation de s...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-81 – Travaux d’installation d’une nouvelle vanne sur la conduite de distribution du réseau d’eau potable de 500mm de la station de purification d’eau La Ville de Sainte -Thérè...

...ion foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 3 rue Lonergan Nature : Permettre la construction d’une nouvelle résidence unifamiliale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de...

...t transport des déchets domestiques , des encombrants et des matières organiques – Années 2026 à 20 29 Options de renouvellement – Années 2030 à 2031 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la collecte et le transport...

...– demande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE 2023 -158

...2023 -303 – 2 –  11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...CS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1.Levée de la séanceGénéré le 8 novembre 2024 à 9 h 531 /...