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Lundi 9 décembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...351 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 9 décembre 2024 à 17 h 1513. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 6 décembre 2024 à 8 h 352...
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Règlement 1334-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...nt de la génératrice existante de 100kW et son transport aux ateliers municipaux, la fourniture et l’installation de la nouvelle génératrice de 500 kW ainsi que son raccordement au système électrique du bâtiment, ainsi que les...
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Vendredi 16 mai 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...CS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séanc...
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Règlement 1354 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour e...
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Lundi 31 mars 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...ation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'appui à TVBL 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séanc...
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Contrat 2024-72
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...rains de tennis 1700 m2 approx. ▪ Installation d’un drain de fondation 170 m lin. approx. ▪ Installation d’une nouvelle clôture en maille s de chaîne 170 m lin. approx. ▪ Pose d’enrobé s bitumineux et revêtement d’acrylique 17...
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Lundi 10 mars 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...d'opposition à la volonté gouvernementale d'exproprier des terres protégées au profit d'intérêts étrangers 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séanc...
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Règlement 1334-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ment de la génératrice existante de 100kW et son transport aux ateliers municipaux, la fourniture et l’installation de la nouvelle génératrice de 500 kW ainsi que son raccordement au système électrique du bâtiment, ainsi que les é...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-87 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...La grille des spécifications C-355.1 est créée et ajouté e à l’annexe B du règlement de zonage 1200 N .S. La nouvelle grille constitue l’annexe B du présent règlement. ARTICLE 3 Le présent règlement entre en vigue...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-87 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...La grille des spécifications C-355.1 est créée et ajouté e à l’annexe B du règlement de zonage 1200 N .S. La nouvelle grille constitue l’annexe B du présent règlement. ARTICLE 3 Le présent règlement entre en vigueur co...