78 résultats pour

...s, plusieurs commerces ainsi que la gare de train et le terminus d’autobus. Le lot est adjacent au Cabaret BMO, d’une capacité de jusqu’à 350 places . 2.1.2. Adresses civiques et désignations cadastrales Numéro de lot Adresse civique...

...ns pour être une personne intéressée : Est une personne intéressée: 1) Toute personne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 1er décembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où p...

...LISTE RÉFÉRENDAIRE DES ZONES C -251 ET H -200 Toute personne qui, le 4 mai 2026 , n’est frappée d’aucune incapacité de voter prévue et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans l’une...

...e se lise désormais comme suit : « 4° Création de parcs, dont notamment de parcs agricoles municipaux, d’espaces publics et d’espaces naturels ; » . ARTICLE 3 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi ....

...ABLE De façon à encourager le verdissement d’immeubles desservant des clientèles vulnérables et pour rendre leurs espaces de vie plus sains, les centres de la petite enfance (CPE) et les immeubles d’habitations administrées par l’O H T...

...sont pas délimités par clôture, chaîne ou haie, contrairement à ce qu’exige l’article 202 ; 6) Autoriser un espace public en terrasse en cour avant, malgré l’interdiction prévue l’article 172 ; 7) Autoriser un ratio de 1,...

...ncernant le projet situé au 207, boulevard René-A.-Robert, notamment quant à l’éclairage de la serre qui risque d’impacter le voisinage. - Il demande également des précisions quant à la distance entre la ligne de terrain et l’imm...

...e : (Loyer moyen d’un logement neuf – Loyer médian d’un logement) x 60 mois = Contribution Afin de minimiser l’impact anticipé sur les coûts de construction pour les années 2024 à 2029, le présent règlement prévoit une minoration...

...se de stationnement ; • un toit vert de 15 % de surface ; • des ajustements aux marges pour les rampes ; • un espacement, entre les deux sections hors -sol, plus petit ; • des terrasses, dissimulées par des aménagements paysage...

...lle de Sainte-Thérèselundi 3 août 2026 à 19 h 3010.3. Festival Music 4 Cancer 2026 — vente d'alcool — autorisation 10.4. Espace Afritude Mam me nnam — Mémoire, dialogue et pont culturel 2027 — demande de commandite 10.5. Programme d’hébergemen...

...a être ajoutée pour chaque phase ; ATTENDU QUE le projet atténuera les îlots de chaleur par la création d'espaces végétalisés ; RÉSOLUTION NO 2026-341 (suite) 3/… …/ 2 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNI...

...PERSONNE INTÉRESSÉE Est une personne intéressée toute personne qui , le 5 octobre 2026 , n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit l’une des conditions suivantes :  être une personne physique domiciliée dans une...

...NE INTÉRESSÉE Est une personne intéressée toute personne qui , le 2 mars 2026 , n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit l’une des conditions suivantes :  être une personne physique domiciliée dans une...

...tion de la nouvelle distance de transport ; ATTENDU QUE l’augmentation des coûts du contrat n’aura aucun impact pour la Ville puisque ÉEQ remboursera ces coûts supplémentaires ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M. le Conseil...

...erficie de la cour arrière alors que le règlement de zonage 1200 N.S., article 103, permet un maximum de 50 % ; • un espace entre l'aire de stationnement et la ligne de lot avant rue Saint -Louis de 1,22 mètre alors que le règlement de zonage...

...ionner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.2 Avis de...

...de stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.2.Avis de motion et...

...dépôt du projet de règlement 1370 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le co...

...a) être majeure et de citoyenneté canadienne à la date de référence; b) ne pas être en curatelle ni frappée d'une incapacité prévue à la loi. ● Les conditions supplémentaires particulières aux propriétaires d'immeuble et aux oc...

...la rue Caron et en direction est à l'intersection de la rue du Ravin 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Appui au Pacte pour la mobilité sur la couronne Nord 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de...

...Fourniture et Installation de mobilier urbain divers ; • Construction d’un terrain de pétanque ; • Réfection des espaces verts . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’appel d’offres et les modifications à ces documents n...

...ég r é d e s a n t é e t d e se rv i c e s s o c i au x d e s L au r e n t i d e s B r i g i tt e C am d e n E s pace M U N I C o n s u l t a n t L e s J o y e u x a î n é ( e ) s T h é r é s i e n s R é a l M a r co tt e O ff...

...Pedro et demande de permis d’alcool 10.4 Projet de partenariat pour l’exposition d’un artiste professionnel à l’Espace de création et d’exposition du Collège Lionel -Groulx – autorisation de signatures 10.5 Murale au 35, rue Bl...

...r e d i ri g e r l ' e a u v e r s l a r i v i è r e a ux C h i e n s e t d e s b é n é fi c e s e t d e s i m pac t s e n d é co u l a n t e s t n é ce s s a i r e ; - Q U E ce tt e a c ce p t a t i o n s o i t e t e s t c...

...urentides s’engagent » et participation au Sommet des Laurentides 12.4. Demande de mesures favorisant l'achat québécois — Paccar 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1...