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...t sont autoriss uniquement sur un terrain situ lintersection de rues et ils doivent respecter les dispositions du chapitre 4 et du chapitre 7 du rglement de zonage 3- Lusage C10-01-03 Vente au dtail de gaz sous pression, bombonne ou rs...

...TÉ ET LA CONVIVIALITÉ DES TRANSPORTS ACTIFS 54 | CONCEPT D’AMÉNAGEMENT |  PPU SECTEUR DE LA GARE Tel que mentionné au chapitre portant sur les prin- cipes d’aménagement, créer des milieux de vie plus denses et compacts constitue l’un des objec...

...ES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-THERESE Registre à l'égard de la réception d'un don, d'une marque d'hospitalité ou de l'avantage reçu supérieur à 200 $ (art. 7.5 du règlement 1252 N.S.) Nom du membre du conseil munici...

...492 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 3010.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache - demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2. Association de hockey mineur de Boisbriand et S...

...0 (suite) Frais de banque et carte de crédit 8 757,35 $ Salaires 812 739,87 $ Autres frais de banque - $ Capital et intérêts de la dette à long terme 778 836,86 $ Intérêts sur emprunts temporaires - $ TOTAL 6 70...

...— paiement 2024-2025 et prévision des coûts 2025-2026 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.2. Fondation du Collège Lionel-Groulx — demande de...

...re à 5 000 000 $ 1 217,50 $ Ces tarifs correspondent aux tarifs établis par Loi sur la justice administrative (chapitre J -3, a. 92) en date du 1 er janvier 2025. Ces tarifs seront indexés sur les mêmes bases que ceux prévus à la L...

...) ans. ARTICLE 3 : Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellemen...

...bolissant le règlement 1323 N.S. ayant pour objet de créer une réserve financière afin de pourvoir aux capitaux nécessaires au financement des dépenses d’élection 3.14 Dépôt du projet de règlement 1 332 -1 (P -2) N.S....

...2023 -522 2023 -523 2023 -524 – 4 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Hôpital Saint -Eustache – demande de location gratuite du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - 5e édi...

...au rôle d’évaluation foncière , afin de pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles des divers emprunts décrétés par règlements et applicable à l’ensemble de la Ville, une taxe...

...ire et de généalogie des Mille-Îles - projet « Nos archives, notre histoire » - demande de commandite 10.7. Fondation Hôpital Saint-Eustache - Soirée-bénéfice - demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.8. La Grande Guignolée des m...

...nne ayant un intérêt à cet effet peut déposer, à l'égard de ce rôle, une demande de révision prévue par la section I du chapitre X de la Loi sur la fiscalité municipale au motif que l'évaluateur n'a pas effectué une modification au rôle en vigue...

...0.6. Autisme Laurentides - 27e Classique de golf 2026 - demande de commandite 10.7. 30e Classique des Maires - Fondation Hôpital régional de Saint-Jérôme et Fondation Drapeau Généré le 11 septembre 2026 à 8 h 112 / 3 Séance ordinaire du Conseil...

...autorisés dans la zone, à l’exception des usages reliés aux classes Commerce 10 et 11 3- Les dispositions du chapitre 3 s’appliquent à un terrain occupé par un usage des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5 comme si l’aff...

...2 ARTICLE 3 : Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement,...

...ans. ARTICLE 3 : Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuelleme...

...s. ARTICLE 3 : Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement...

...s. ARTICLE 3 : Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement...

...on de félicitations — 60e Finale des Jeux du Québec — Hiver 2026 12.4. 7e édition du Festin terre et mer — Fondation de l'hôpital de Saint-Eustache — achat de billets 12.5. 18e édition du Relais pour la vie Rive-Nord — Société canadienne du cance...

...autorisés dans la zone, à l’exception des usages reliés aux classes Commerce 10 et 11 3- Les dispositions du chapitre 3 s’appliquent à un terrain occupé par un usage des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5 comme si l’aff...

...) ans. ARTICLE 3 : Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement,...

...ans . ARTICLE 3 : Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement,...

...) ans. ARTICLE 3 : Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement,...

...ans. ARTICLE 3 : Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé, annuellement,...