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...(départ à la retraite) et nomination 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Constitution de nouvelles c...

...CTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME...

...ie et nomination — Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Jeux du Québec Hiver 2026 — subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.2. Abonnemen...

...dangereuse régie par le Guide sur le transport des matière s dangereuses publiés par le ministère des Transports et de la Mobilité durable, il est perçu les tarifs mentionnés aux tableaux ci -haut « ÉQUIPEMENT » et...

...CTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME...

...rogramme PRIMEAU 2023 — autorisation de signature 9.4. Révision no1 de la programmation TECQ 2024-2028 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Politique d'acquisition d'œuvres d'art — nomination des membres du comité d'acquisitio...

...x — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Décret de la vente à l’encan 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025 — vente ambulante 10.2. Festivités de la São Pedro — autorisation...

...d'emploi administrative - employé #3084 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Entente — Club de volleyball Lotus des Basses- Laurentides — autorisation de signature...

...èse-De Blainville et des villes de Mirabel et de Saint-Eustache 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025 - dépôt d'une demande de subvention 10.2. Fête nationale 2025 — v...

...torisation de signatures S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 33. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 34. - Demande s de gratuité à la piscine - é té 2024 35. - Projet Habill...

...yé #1129 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -41 2023 -42 2023 -43 2023 -44 – 2 –  11.- S ÉCUR...

...ice d'habitation – lot 3 669 802 - vocation 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Politique de soutien aux organismes – soutien au financement 2023 10.2 Politiq...

...AINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 2023 -95 2023 -96 – 2 – ◼ 12. - C...

...CTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'opposition à l...

...8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL...

...8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL...

...cendie 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -299 2023 -300 2023 -301 2023 -302 2023 -303 – 2 –...

...CS 2023 -381 2023 -382 2023 -383 2023 -384 2023 -385 – 2 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023 – ajout 10.2 Programme d'in...

...conseillers – modification de l’article 9 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Anniversaire de fondation – Association coopérative d’économie familiale des Bas...

...itique de gestion de la sécurité routière 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Contrats de location d’heures de glace – saison 2023 -2024 11. - SÉCURIT...

...u 22, rue Hemlock – contrat notarié O-20 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Convention d’aide financière – programme de soutien aux politiques familiale...

...uméro de licence de l’entrepreneur général responsable du déplacement; 4° 2 copies de l’autorisation du ministère des Transports, le cas échéant; 5° 2 copies de toutes les autorisations requises par tous les services publics et parapublics et de...

...de circulation appartenant à la municipalité et déclarée comme rue publique ou rue sous la juridiction du ministre des Transports du Québec. Serre Construction de verre ou de matière plastique rigide, translucide ou transparente, dans laquelle...

...de mise aux normes et augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Collection municipale – sélection 2022 du jury pour l’acquisition de nouvelles...

...AINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 2024 -330 2024 -331 – 2 –  12.- CO...