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...en gradins soit de 1,08 mètre plutôt que le maximum de 1 mètre permis (art. 170) ; b) Dans la cour arrière, entre le stationnement de 49 cases et les bâtiments, autoriser que soit aménagé un muret ayant une hauteur de 1,2 mètre s...

...ignalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté ouest entre le 70 et le 100 3.2 Adoption du règlement 922 -132 N...

...ion, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon 3.2 Avis de présentation – Règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour...

...et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin d'interdire et de prévoir des restrictions de stationnement des véhicules à ce rtains endroits sur la rue Morris, et de prévoir une zone de débarcadère su...

...la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à la piscine d...

...ur et nombre d’étages ................................ ................................ .................... 11 2.2.6. Stationnement ................................ ................................ ................................ ......... 1...

...N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en...

...rière, à chargement avant ou à chargement vertical. CONTENEUR À CHARGEMENT ARRIÈRE : Conteneur en métal mobile ou stationnaire avec armature en métal pouvant être levé et immédiatement vidé mécaniquement par le système hydraulique install...

...iode de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-151-1 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrict...

...a signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger une restriction de stationner sur la rue Tanguay et de prévoir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard 3.2. Adoption du règlem...

...tion du règlement 922 -126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones...

...% sur le territoire métropolitain d’ici 2046 ; ATTENDU QUE les événements récents, notamment les infestations d’insectes ravageurs, les maladies arboricoles, les interventions majeures d’abattage ainsi que l’int...

...isation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dé...

...irculation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte- Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté ouest entre le 70 et le 100 3.2 Avis de présentation - règlement 922-131 N.S....

...u conseil : Sylvie Trahan Greffière Christian Schryburt Directe ur général Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séance . - 26 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1. - OUVERTUR...

...période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-152 N.S. — interdiction et restrictions de stationnement sur la rue Morris, et zone de débarcadère sur la rue Saint-Stanislas 3.2. Avis de motion et dépôt du proje...

...S2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-156 N.S. — interdictions de stationnement sur les rues Valiquette et Comtois, modification des restrictions dans le stationnement public municipal (rue...

..., la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse concernant le stationnement partiel sur la rue Napoléon 3.2 Adoption du règlement 922 - 142 N.S. — ayant pour objet d'amen...

...S2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-157 N.S. — interdictions de stationnement sur les rues Beaudoin, Napoléon, Mayer et Sicard et de virage à droite et de camionnage sur la rue De Sève 3....

...ignalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espac...

...la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stationner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Dépôt du projet de règlement...

...la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stati onner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Avis de présentation – règleme...

...oposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyée par Mme la Conseillère Johane Michaud , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations r equises par la loi, que le Règlement de zonage numéro 1200 N.S. soi...

...ESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-151-1 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrict...

...une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi, que le Règlement de zonage numéro 120...