191 résultats pour

...la présidence de son Honneur le maire Christian Charron, sur une proposition de appuyée par , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi, que le Règlement de zonage numéro...

...semble des bâtiments au lieu de 3 maximum autorisé à l’article 277 du règlement 1200 N.S. • Fournir 47 cases de stationnement alors que le minimum requis est de 91 cases selon l’article 321 du règlement 1200 N.S • De permettre...

...NS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-...

...une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi, que le Règlement de zonage numéro 120...

...es travaux de réparation de la déviation verticale sur la conduite principale régionale de distribution d’eau potable de la station de purification. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’appel d’offres et les modifications à ces document...

...oposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi, q ue le Règlement de zonage numéro 1200 N.S....

...— Travaux de réparation de la déviation verticale sur la conduite principale régionale de distribution d'eau potable de la station de purification 5.6. Attribution du contrat 2026-69 — Services professionnels — Remplacement du générateur de bi...

...ent 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à niveau et de mise aux normes d'infrastructures existantes à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 4 175 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en p...

...Contrat 2026 -43 – Déneigement des chaussées, des trottoirs, des liens piétonniers, des poteaux d'incendie et des stationnements municipaux - Saisons hivernales 2026 -2027 à 2030 -2031 La Ville de Sainte -Thérèse demande de...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-74 – Remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à remplacement des...

...rité incendie 7.2 Abolition du poste d’opérateur occasionnel – préposé à l’entretien et création du poste d’opérateur de station de purification de l’eau – préposé à l’entretien des installations – station de purification de l’eau 7.3 Mesure...

...ique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la signalisation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Ro...

...re période de questions (30 minutes) 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-145 N.S. — interdictions de stationnement rues Saint-Jacques Ouest, Bélisle et Saint-Louis 3.2. Adoption du projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. — m...

...interdiction d'arrêt (boulevard René-A.-Robert) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-150 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.3. Adoption du règlement 1155-22 N.S. — heures d...

...sur proposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyée par M. le Conseiller Michel Milette , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi, que le projet de règlement numéro...

...277 limite le nombre à au plus trois. • Permettre que la canopée des arbres couvre 20% de la superficie de l’aire de stationnement plutôt que 40% comme exigé à l’article 3 10. • Permettre une aire d’isolement de moins de 1,5 mè...

...par , il est résolu qu’un règlement portant le numéro 1 352 -1 N.S., soit et est adopté et qu’il soit statué et ordonné par ce règlement , sujet à toutes les approbations requises par la loi, comme suit : ART...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-113 – Ajout d’une 6 e pompe haute pression à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à ajouter une 6 e pom...

...QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-151 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-75 – Remplacement d’une génératrice à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant au remplacement d’une génératri...

...e questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-156 N.S. — interdictions de stationnement sur les rues Valiquette et Comtois et près des balises de modération de la circulation, modification des re...

...eau . Nature : Permettre l’aménagement d’un muret en cour avant et en cour latérale droite pour dissimuler le mur du stationnement souterrain . Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : -...

...eur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance -maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes. Le registre sera accessible de 9 h à 19 h , du 9 au 12 fé...

...toriser que l e nouveau bâtiment déroge aux marges de recule avant et latérale et autoriser que l’allée de stationnement occupe plus d’espace en cour latérale. Effet : Une décision favorable du co...

...— Achat d'habits de combat incendie 5.4. Adjudication du contrat 2025-74 — Remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification 5.5. Adjudication du contrat 2025-113 — Ajout d'une sixième pompe haute pression pour la distribu...