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...le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20009147 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont...

...infrastructure de télécommunications P25 – dépassement budgétaire 32. - Entente et acte de cession de terrain notarié - CSSMI pour l'école Saint - Pierre - autorisation de signatures S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLI...

...tionnement; Insertion d’une construction d’un gabarit de • deux étages à même l’aire de stationnement (près du Couche-Tard) ; Insertion d’une construction d’un gabarit de • deux étages à proximité du Café Santa-Teresa; Traitement particu...

...-188 – 3 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE (SUITE ) 5.21 Contrat 20 23 -48 – services professionnels de notariat pour l’acquisition de servitudes - revitalisation de la rue Turgeon – approbation de la grille de pondération...

...et disponible à l'endroit ci-dessus indiqué; - être accompagnée de la somme d'argent déterminée au règlement de tarification numéro 1063 N.S. de la Ville de Sainte-Thérèse, applicable à l'unité d'évaluation visée par ladite...

...le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20041003 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres son...

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...'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1336-1 N.S. — modifiant le...

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....S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A-Robert) 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-59 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-60 N.S. — annexe C-29...

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...ment 1358 N.S. Tous les services offerts aux Demandeurs dans le cadre du présent Programme prennen t fin au plus tard le 1er novembre 2027. ARTICLE 7 A U T O R I T É C O M P É T E N T E L’Autorité compéten te est resp...

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...e site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20069165 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres son...

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...rculation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin de déterminer la tarification des vignettes pour les années 2025 et 2026 3.3. Adoption du règlement 1200-86 N.S. — modifiant certaines gr...