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...matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite que le terrain au 1-3, rue Lonergan ait une vocation résidentielle, comme c’est le cas pour le reste de la rue...

...INANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Convention de propriété superficiaire — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURI...

...ement pour l’ensemble du projet (1.5 case x 18 logements = 27 cases) ; Bâtiment 1, lot 1 : 4. Permettre un rapport bâti/ terrain de 0.36 ; Bâtiment 2, lot 2 : 5. Permettre que l’aire de stationnement occupe 51 % de la cour arrière. Le tout c...

...ication du contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna 5.3. Adjudication du contrat 2024-72 — Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Saint- Jacques Généré le 2 mai 2025 à 8 h 441 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde l...

...…/ 2 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Bâtiment 1, lot 1 : 4. Permettre un rapport bâti/ terrain de 0.36 ; Bâtiment 2, lot 2 : 5. Permettre que l’aire de stationnement occupe 51 % de la cour arrière. Le tout...

...S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements régissant la réalisation de travaux de construction sur un terrain, lequel établit des normes de protection contre les refoulements d’égout ; ATTEND U QUE toute munic...

...matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite que le terrain au 1-3, rue Lonergan ait une vocation résidentielle, comme c’est le cas pour le reste de la rue...

...ion de signatures 8.4. Dépôt de la programmation TECQ 2024-2028 8.5. Convention d'emphytéose — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Ody...

...ble situé au 182, rue Saint-Charles. Nature : Régulariser la marge de recul du garage par rapport à la ligne de terrain Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre le...

...qui risque d’impacter le voisinage. - Il demande également des précisions quant à la distance entre la ligne de terrain et l’immeuble. Mme France Chouinard : - Madame réside à proximité du 207 , boul evard René -A.- Robert. Ell...

...tion d'une infrastructure de télécommunications P25 – dépassement budgétaire 32. - Entente et acte de cession de terrain notarié - CSSMI pour l'école Saint - Pierre - autorisation de signatures S ERVICES TECHNIQUES - TRA...

...2023 -66 – pro cureur – cour municipale 2024 5.4 Adjudication du contrat 2023 -76 – remplacement de l’éclairage des terrains de tennis du Collège Lionel -Groulx 5.5 Contrat 2023 -85 – réparation mécanique camion 09 -056 – autorisa...

...8 – acquisition d’un camion E -TRANSIT T350 5.7 Adjudication du contrat 2023 -59 – réfection des surfaces des terrains de tennis au Collège Lionel -Groulx 5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - location d’un système de clima...