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...nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauch e. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le mardi 24 février 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l...

...q (5) étages ; CONSIDÉRANT QUE le retrait ajouté au troisième étage n’est pas suffisant et que la portion avant du bâtiment, vis-à-vis l’immeuble situé au 205, boulevard René-A.-Robert, est la seule portion du bâtimen...

...i cation selon l’approche « Transit Oriented • Development » (TOD) : ce scénario alternatif vise à densifi er davantage les espaces disponibles au développement ou au redéveloppement, en tirant profi t de la proximité de la gare de...

...de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 8 juillet 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l’heure limit...

...nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 13 mai 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, e...

...e nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le mardi 2 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure...

...nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 13 mai 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, e...

...nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 15 avril 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite,...

...nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 16 avril 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite,...

...ément aux dispositions du présent rè glement. Le plan d'implantation soumis au directeur doit être approuvé par ce dernier avant que les travaux d'implantation ne soient e ffectués. Les compteurs d'eaux usées doivent être installés imm...

...nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 11 mars 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que p ossible après l'heure limite, e...

...tion des intérêts pécuniaires des membres du Conseil 12.2. Dépôt d'un extrait du registre de dons, marques d’hospitalité ou avantages reçus 12.3. Désignation de célébrants compétents pour les mariages et les unions civiles 12.4. CPREL — Demande d’...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Dépôt du registre de dons, marques d’hospitalité ou avantages — Code d’éthique et de déontologie des élus 12.2. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil 13...

...nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 04 mars 202 6 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite...

...nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le jeudi 2 7 févr ier 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible a...

...e nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 26 août 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite,...

...t le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 12 août 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la...

...le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 28 octobre 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite,...

...e nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 31 août 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite,...

...t le nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 9 septembre 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite,...

...torisation de signatures 8.2. Demande de report de la date de mise aux normes pour les piscines résidentielles installées avant le 1er novembre 2010 exigée par le MAMH 8.3. Entente de regroupement des services de collecte de Rosemère et Sainte-...

...nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 10 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'he...

...nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 10 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'he...

...nom de l’entreprise qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h , le 4 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure lim...