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...gations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière 6.6 Politique d'acquisition des biens et services - modification 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements tempor...
...DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 56 N.S. ANNEXE "C" RÉSUMÉ Coût des acquisitions annexe “A” ................................ ................................ ................. 704 000...
...INVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 64 N.S. ANNEXE "C" RÉSUMÉ Coût des acquisitions annexe “A” ................................ ................................ ................. 601 000 $...
...e dans des obligations, billets ou autres titres offerts au public par la Ville ou l'organisme municipal ou d ans l'acquisition de ces obligations, billets ou autres titres à des conditions non préférentielles ; 9o Le contrat a p...
...otes de Sébastien Boulay — vente ambulante — autorisation 10.14. Collection municipale — recommandation 2026 du jury pour l'acquisition de nouvelles œuvres 10.15. Demande de gratuités à la piscine — été 2026 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Motion d...
...? • Le projet est -il conçu de manière durable et innovante? 5. Valeur offerte • Quel montant est offert pour l’acquisition du terrain? 4.2.3. Attribution La vente du terrain sera conclue avec le proposant retenu par le Con...
...e dans des obligations, billets ou autres titres offerts au public par la Ville ou l'organisme municipal ou dans l'acquisition de ces obligations, billets ou autres titres à des conditions non préférentielles ; 9o Le contrat...
...sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût ; ➢ Règlement 1371 N.S. ayant pour objet d’autoriser l’acquisition d’un immeuble non résidentiel situé au 120, boulevard du Séminaire à Sainte -Thérèse et pourvoyant à...
...Fourniture d’une surfaceuse électrique pour l’aréna La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition d’une surfaceuse électrique pour l’aréna . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises in...
...eur sur roues avec gratte articulée de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition d’un chargeur sur roues avec une gratte articulée de déneigement. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les p...
...ux chenillettes avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux chenillettes avec équipements de déneigement. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou...
...lateforme élévatrice et flèche de signalisation La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation. DOCUMENTATION DISPONIBL...