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Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......

...9 10 11 12 Légende des qualités requises en date du : _____________________ D = Domicilié P = Propriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO = Co...

...9 10 11 12 Légende des qualités requises en date du : _____________________ D = Domicilié P = Propriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO = Co...

...10 11 12 Légende des qualités requises en date du : _____________________ D = Domicilié P = Propriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO...

...9 10 11 12 Légende des qualités requises en date du : _____________________ D = Domicilié P = Propriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO = Co...

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...issement d’entreprise , menti onnait que la date limite pour transmettre le formulaire est le 1 4 octobre 2025. Cette date doit être remplacée par celle du 21 octobre 2025 , à 20 h. 4. Vous pourrez consulter la liste électorale et...

Avis de p romulgation Règlement 922 -152 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢......

...9 10 11 12 Légende des qualités requises en date du : _____________________ D = Domicilié P = Propriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO = Co...

...9 10 11 12 Légende des qualités requises en date du : _____________________ D = Domicilié P = Propriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO = Co...

...10 11 12 Légende des qualités requises en date du : _____________________ D = Domicilié P = Propriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO...

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...9 10 11 12 Légende des qualités requises en date du : _____________________ D = Domicilié P = Propriétaire O = Occupant CP = Copropriétaire CO = Co...

- 59 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal......

...termes suivants : 10 Le premier versement : Au plus tard le trentième (30 e) jour suivant la date du compte de taxes ; 20 Le deuxième versement : Le ou vers le 3 mai 2024 ; 30 Le troisième versemen...

- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint......

...’émetteur de la facture, • Num éros de taxe (TPS et TVQ) de l’émetteur de la facture, • Coordonnées du client, • Date de prestation des services ou de vente des produits, • Liste détaillée des produits ou services fournis, • Taux...

...(R2) — Remplacement de l'école Terre-Soleil 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 août 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure...

...de dossier Nom des parties Lot (s) Avis de contamination Avis de décontamination Remarques Date d’inscription au Registre foncier Numéro d’inscription de la réquisition Date d’inscription au Re...

Avis public du scrutin 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes :......

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......

Avis de promulgation Règlement 1363 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 19 janvier 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règ......

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS......

...de de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 juillet 2025 4.2. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme spécial en date du 15 juillet 2025  — École Te...

Avis de publication - promulgation Règlement 1318 -1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur......