657 résultats pour

...ène au centre -ville et constitue une des artères commerciales de la municipalité. À l’intérieur d’un périmètre de 500 mètres, nous retrouvons des écoles primaires, des écoles secondair es, le collège Lionel -Groulx, des église s, plusieurs co...

...en vigueur font partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 3 : ADMINISTRATION À moins de dispositions contraires, l’administration et l’application du présent règlement relèvent du directeur du Service de l’urbanisme et du développem...

Avis de procédure ouverte Contrat 2026 -43 – Déneigement des chaussées, des trottoirs, des liens piétonniers, des poteaux d'incendie et des stationnements municipaux - Saisons hivernales 2026 -2027 à 2030 -2031 La Ville de...

...arification établie par SEAO. Si des renseignements s ur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs...

...critères plus stricts que ceux inscrits à certains programmes gouvernementaux en matière de logements abordables, notamment ceux de la Société canadienne d’hypothèques et de logement ; CONSIDÉRAN T QUE l’objectif...

...1204 -00 N.S. 1204 -01 N.S. 01-12 -2008 1204 -02 N.S. 03 -07 -2023 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................ 2 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ....................

...rification établie p ar SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs...

...rification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs...

...t 1357-1 N.S. — amendement de l'annexe A 3.7. Adoption du règlement 1364 N.S. autorisant l’achat de deux véhicules électriques, deux camionnettes, une remorque avec plate-forme basculante, une gratte articulée de déneigement, une déchiqueteuse d...

...arification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont néc essaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs...

...le montant total prévu audit règlement ; ➢ Règlement 1364 N.S. autorisant l’achat de deux véhicules électr iques, deux camionnettes, une remorque avec plate -forme basculante, une gratte articulée de déneigement, une déchiqueteuse...

...arification établie par SEAO. Si des rense ignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs...

...tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à Mme Alexandra Bolduc ing., M. ing., à la Division Génie – gestion des actifs...

...ences. Le concepteur en question peut être un professionnel de la conception (architecte, expert -conseil en matière de c odes, ingénieur en sécurité incendie, ingénieur en structure, ingénieur en mécanique, ingénieur en électricité, technologue e...

...financier 2026 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1364 N.S. autorisant l’achat de deux véhicules électriques, deux camionnettes, une remorque avec plate-forme basculante, une gratte articulée de déneigement, une déchiqueteuse de b...

...tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. William Larochelle, au service de la planification et du maintien des actif...

...rification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. William Larochelle, au service de la planification et du maintien des actif...

...ersonne morale : La réception par la Ville d’une résolution de la personne morale désignant, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne physique qui, le 2 mars 2026 , est majeure et de citoyenneté canadienne...

...e demie fois la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 1.3 INFRASTRUCTURES, TERRASSEMENT ET TRAVAUX DIVERS NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTUR...

...stements aux marges pour les rampes ; • un espacement, entre les deux sections hors -sol, plus petit ; • des terrasses, dissimulées par des aménagements paysagers, pour les logements des rez -de - chaussée ; • des appareils...

...établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appel d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux a...

...ication établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de soumission sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs...

...une aire de stationnement de cinq cases ne comporte pas d’allée de circulation donnant accès à chacune des cases, alors que l’article 109 du règlement 1200 NS exige qu’une telle allée soit prévue lorsque l’aire compte plus de quatre c...

...cation établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de soumission sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs...

...ication établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents de procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser à Mme Paule Belzile Pominville, au service de la planification et du maintien d...