407 résultats pour

...n bâtiment partiellement ou entièrement résidentiel d’au moins dix (10) logements ; 2- L’agrandissement ou la transformation d’un bâtiment existant ayant pour effet d’ajouter au moins dix (10) logements ; ARTICLE 5 ADMINIST...

...ire de la Seigneurie-des-Mille-Îles), l’Institut la Seigneurie-des-Mille-Îles), l’Institut d’ordinique, le Centre de formation des d’ordinique, le Centre de formation des nouvelles technologies, la bibliothèque nouvelles technologies, la...

...es 7.2 Nomination d’un gestionnaire de projet TI et analyse de donnée s – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Acquisition de produits chimiques pour 202 4-202 5 – mandat à la Vil...

...er la réponse à un membre du conseil ou à un administrateur présent, ou différer la réponse afin de recueillir l’information pertinente. ARTICLE 11 L’article 44 est amendé pour se lire comme suit : « Les questio...

...– autorisation de signatures 5.2 Engagement auprès du Centre de services partagés du Québec – composantes informatiques – correction à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination...

...n et dépôt du projet de règlement 1200-92 (P-1) N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 - École de formation 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1250-7 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement 1250 N.S...

...iduelles 3.3. Adoption du règlement 1200-92 N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 - École de formation 3.4. Avis de motion et adoption du projet de règlement 1200-93 (P-1) N.S. — agrandissant la zone C-254 à même...

...ant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Lundi 19 janvier 202 6, 1 7 h À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être inté...

...ille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Adopté le 19 janvier 202 6 Règlement 1200 -92 N.S....

...n bâtiment partiellement ou entièrement résidentiel d’au moins dix (10) logements ; 2- L’agrandissement ou la transformation d’un bâtiment existant ayant pour effet d’ajouter au moins dix (10) logements ; ARTICLE 5 ADMINIST...

...le est envoyée par courrier recommandé, la demande est réputée avoir été déposée le jour de son envoi. Pour toute information supplémentaire, veuillez communiquer avec le Service des finances de la Ville de Sainte -Thérèse ....

...Adoption du projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 — École de formation 3.2. Adoption du règlement 1363 N.S. — taxation et compensations pour l'exercice financier 2026 4. GESTION DU TE...