...mblée publique de consultation le lundi 4 août 202 5, à compter de 19 h 25 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R....
...ion du bâtiment. Les usages : « C4-05-01 Gîte du passant », « C4-05-02 Auberge de jeunesse », « C7-01-01 Établissement hôtelier » « C7-01-02 Centre de santé avec hébergement » du groupe 33 Commerce (C) et les usages du groupe Communautaire...
...à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 mars 20 25, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera annoncé à l'...
...semblée publique de consultation le lundi 25 août 202 5, à compter de 19 h, dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q...
...cules avec l’eau du réseau d’aqu educ municipal. Avis public de cette décision doit être affiché à l’hôtel de ville le plus tôt possible après son adoption et publié dans un journal diffusé sur le territoire de la Ville....
...nnu également sous le nom de « Pôle Sainte-Thérèse » regroupe les institutions suivantes : • Collège Lionel-Groulx • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse • CSSS – Thérèse-de-Blainville • CLSC de Sainte-Thérèse • Centre de formation des nouv...
...à voter sur le règlement auront accès à un registre tenu à leur intention, de 9 h à 19 h du 10 au 13 mars 20 25, à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera annoncé à l...
...NTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement...
...UMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement ide...
...OCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement iden...
...OCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement iden...
...Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 28e jour de novembre 2024 Avis num...
...en t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 9 décembre...
...MENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement ide...
...MENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement ide...
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...• Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 octobre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de...
...MENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement ide...
...UMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement ide...
...en t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 février 2...
...NTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement...
...25 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 février 20 25 Avis numéro : 20...
...Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le s consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 février 2025 Avis num...
...MENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement ide...