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...Michaud , Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère M...

...ARTICLE 3 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉR...

...ézina , Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par M. le Conseiller Miche...

...zina , Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par M. le Conseiller A...

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......

...Michel Milette, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyé e par Mme la Conseillère Mylène M...

...présent règlement. ARTICLE 2 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2 RÈGL...

...te, Katherine Vézina, Johane Michaud et Jacynthe Prince, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyé e par M. le Conseiller...

...6 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 3 mars 2025 LE MAIRE LE GREFF IER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 57 N.S....

...6 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi . Adopté le 3 mars 2025 LE MAIRE LE GREFF IER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 56 N.S....

...ante du présent règlement. ARTICLE 2 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot 2...

...CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 2 mars 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse...

PROJET D ’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU THÉÂTRE GEORGES AVRIL 2026 I Table des matières Table des matières ................................ ................................ .......................... I 1. Instructions......

...2 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 mars 202 6. LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 2...

...st diffusé. Mme la Conseillère Katherine Vézina demande le vote sur la résolution : Ont voté pour Ont voté contre M. le Maire Christian Charron Mme la Conseillère Héloïse Bélanger M. le Conseiller Michel Milette Mme la Conseillère Jacynthe...

Avis public - Assemblée publique de c onsultation Projet de règlement 1200 -94 N.S. AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressée s que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 14 septembre 2......

...zina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par Mme la Conseillère...

...Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère M...

...Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christ ian Charron , sur proposition de Mme la Conseillère Katherine Vézina appuyée par Mme la Conseil...

...présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 17 novembre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1...

...résent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 3 mars 202 5. LE MAIRE LE GREFFIE R Christian Charron Philippe Huot 1...

...Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charro n, sur proposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyée par Mme la Conseillère Jacyn...

Avis public du scrutin 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes :......

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 7 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Lundi 17 novembre 202 5, 1 9 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCM......

...ICLE 2 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 17 novembre 2025 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot RÈGLEMENT N O 1063 -5 N.S. ANNEXE...