274 résultats pour

...e fraîche 253 Quiconque 50/300 Annonce et démonstration 254 Quiconque 50/300 Obligation de remettre son permis à l'agent de la paix 255 Quiconque 50/300 Interdiction d'enlever un billet d'assignation 256 Conducteur 3...

...rtaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Dépôt du projet de règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis de présentation – rè...

...pel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-04 – Travaux de réhabilitation du réseau d’eau potable par chemisage sur la rue Caron, la place Caron, la rue Dubois, la rue Leduc, la rue Mainville et la rue Thibault. La Ville de...

...des zones contiguës C-251 , C-252 , C-350 , H-204 , H-300 , H-301 , H-302 , P-280 , afin qu’elles soient soumises à leur approbation, conformément à la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités . Les...

...ainte -Thérèse Contrat 202 3-73 – Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025 -2026 -2027 – mise en œuvre du programme d’inspection et d’accompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la vil...

...20 et les zones contigües C-357, H -318, H -319, H -414, H -416, P -382, P -386 et P -387 , afin qu’elles soient sou mises à leur approbation, conformément à la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités ....

...mande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre l’utilisation du 55, rue Sicard comme stationnement ; ATTENDU les objectifs et les...

...amender le règlement de zonage comme suit : PROJET DE RÈGLEMENT 1200 -91 N.S. La section « Usages spécifiquement permis » de la section « A – Usages autorisés » de la grille des spécifications C-149, partie de l’annexe B du règlement de z...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-78 – Mise à niveau du système de contrôle d’accès des bâtiments de la Ville La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la m ise à niveau du système...

...ndustrie 1 25. Industrie 2 Communautaire (P) 26. Communautaire 1 Usages spécifiquement permis 27. C5-01, C5 -03-01, C10 -02-06, C10 -02-07, C11 -01, P1-02-03, P1 -02-04, P1 -04 X Usages sp...

...ésentes donné par le soussigné : QUE le projet de règlement numéro 1200 -92 N.S. décrit en titre sera soumis pour adoption lors de la séance ordinaire du conseil municipal du 12 janvier 2026. En conséquence de cett...

...ment d’un marais filtrant dans les étangs du parc du Jardin des Sources La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services profes sionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi que la survei...

...ment d’un marais filtrant dans les étangs du parc du Jardin des Sources La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services profes sionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi que la survei...

...cadre du projet de construction du nouvel aréna de Sainte - Thérèse La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des sols et des matériaux, la vertic...

...nt du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques . D...

...Blainville et règlement 1362 N.S. 6.3. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 9 640 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporair...

...Options de renouvellement années 2028 à 2029 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’entretien et la réparation du réseau d’éclairage public et des feux de circulation pour les années 2026 à...

...3 – Ajout d’une 6 e pompe haute pression à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à ajouter une 6 e pompe haute pression pour la distribution d’eau potable à la st...

...ratrices au centre culturel, à la bibliothèque et aux ateliers municipaux La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d’installation de nouvelles génératrices au centre culturel, à la bibliothèque et aux atelie...

...r pour la station de purification d’eau potable – Années 2026 à 20 30 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture d’oxygène liquide et la location d’un réservoir d’eau potable pour la station de purification...

...t Saison hivernale 2025 -2026 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la location d’équipements avec opérateurs pour divers travaux de déneigement pour la saison hivern...

...Remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification . D...

...du réseau d’eau potable de 500mm de la station de purification d’eau La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux d ’installation d’une nouvelle vanne sur la conduite de distribution du réseau d’eau p...

...e et des vannes - Années 2026 à 20 29 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les services de rinçage unidirectionnel du réseau d’eau potable, l’inspection des poteaux d’incendie et l’in...

...3 – Recherche de fuites sur le réseau d’eau potable - Années 2026 à 20 29 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les services de recherche de fuites sur le réseau d’eau potable pour les années 202 6 à 20 29 . DOCUME...