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...mande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre l’utilisation du 55, rue Sicard comme stationnement ; ATTENDU les objectifs et les...

...vec la MRC de Thérèse-De Blainville dans le cadre du programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat (ATCL — volet 2) — autorisation de signatures 8.2. Demande de report de la...

...mande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69-71, rue Sain...

...des zones contiguës C-251 , C-252 , C-350 , H-204 , H-300 , H-301 , H-302 , P-280 , afin qu’elles soient soumises à leur approbation, conformément à la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités . Les...

...emande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69-71, rue Saint...

...• Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Remise de bourses aux athlètes et artistes 1.3 Adoption de l’ordre du jour 1.4 Approbation d u procès -verba l du...

...37 300 $ - Total : 0 $ 746 400 $ A-7 Œuvre d’art Les travaux comprennent la conception, la mise en œuvre et l’installation d’une œuvre d’art requise dans le cadre de la Politique d’intégration des arts...

...00 N.S. fixant le traitement des élus municipaux 3.10 Dépôt du projet de règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Duchar...

...ande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre l’utilisation du 55, rue Sicard comme stationnement ; ATTENDU les objectifs et le...

...rat 2023 -50 – acquisition de deux modules PG Solutions pour projet de centralisation de l’approvisionnement 5.23 Mise à niveau des espaces loués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANC...

...l'Emploi 5.8. Contrat 2025-149 — Services professionnels d'architecture pour plans, devis et surveillance — Travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au poste de police — honor...

...-1 N.S. - modification des montants des annexes A, B et C 3.7. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1334-1 N.S. — mise à niveau tous les systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique du 150, boulevard Duch...

...une demande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre l’ajout de deux (2) logements au 8, rue Lonergan, portant le total à cinq (5) logements ; A...

...aux personnes morales : - les personnes morales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physiq...

...aux personnes morales : - les personnes morales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physiq...

...’une zone contiguë : C-251 , H-202, H-203 ou H-204 . Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes inté...

...qu ’il aura désignée. Contrat Entente contractuelle par laquelle la Ville désigne un Mandataire conforme pour la mise en œuvre du présent Programme. 3 Règlement 1358 N.S. Demande d’admissibilité Formulaire de demand...

...miter, la prise d’échantillons des matériaux et des essais , respecti vement à leurs usages , et l a conformité de leur mise en œuvre et de compaction . S’assurer également de la verticalité de la structure et le serrage des...

...es morales : - les personnes morales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physique ainsi dé...

...358 , H-303, H-304 , H -310, H -311 , P-382 ou P-383 . Les demandes visent à ce qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes inté...

...’article suivant : Article 101. 66 La restriction qui limite à 150 minutes la durée maximale permise de stationnement du côté est de la rue Coursol, entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest...

...s projets 4.4 Dérogation mineure 2024 -00020 – 250, place Fabien -Drapeau 4.5 Permis gratuits pour travaux de remise en état suite aux sinistres du 9 août 2024 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -81 -1 -...

...’ une demande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la construction de deux immeubles de neuf logements chacun au 112- 118, rue Blainv...

...2022 - 50 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - construction rampe d'accès et mise aux normes partielle de la Maison Lachaîne - honoraires supplémentaires 5.2 Contrat 2023 - 42 — services...

...génie 7.3 Nomination au poste de directeur au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7.5 Embauche d'un technicien en technologie de l'informati...