176 résultats pour

Avis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -00 3 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPC...

...pour but d’augmenter le nombre de logements sur un site. Règl. 1206-6 N.S. (3-07-12) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Projet intégré Ensemble de bâtiments situés sur un même terrain soumis à des dispositions particulières définies au Règleme...

...Le propriétaire, l’usufruitier, le locataire ou celui qui occupe à un autre titre une unité d’occupation. PROJET INTÉGRÉ : Ensemble de bâtiments principaux situés sur un même terrain qui utilisent un ou des contena...

...rbanisme est présenté dans cette section. Deux options d’aménagement ont été retenues. Pour chacune d’entre elles, les projets détaillés sont présentés par aire d’intervention. Plan d’action • : cette section présente pour l ’ensembl...

...81 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire du 1er juin 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de l...

...règlement 922-145 N.S. — interdictions de stationnement rues Saint-Jacques Ouest, Bélisle et Saint-Louis 3.2. Adoption du projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. — modifiant certaines grilles des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage...

...ogements d'une conciergerie et chacune des unités de copro priété (divise ou indivise) d'un immeuble faisant partie d'un projet intégré ou non. VILLE : La Ville de Sainte -Thérèse. ARTICLE 2 : Catégories visées par la compensa...

...ro 2025 -636 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance extraordinaire du 8 décembre 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance extra ordinaire du conseil municipal de la...

...age) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage) �; Projet intégré � PPU � PAE � Usage conditionnel  Zone de contrainte  PPCMOI Amendements : Règl. 1200-78...