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...u ponceau de la rue Joutel – correction à la résolution 2023 -184 5.3 Adjudication du c ontrat 2023 -43 - travaux de mise aux normes partielles et construction d’une rampe d’accès à la Maison Lachaîn e 5.4 Adjudication du...

...Règlement 1300 N.S. fixant le traitement des élus municipaux 3.10 Dépôt du projet de règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, bou...

...meuble et du requérant ; 3° Le nom et l’adresse, le numéro de téléphone et le numéro RBQ de l’entrepreneur responsable des travaux de démolition ; 4° Un plan indiquant les superficies extérieures du bâtiment ainsi que les parties qui seront conse...

...Mirabel et Lanaudière Sud – opposition 8.4 Plan stratégique 2025 - 2035 9. - S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 S/O 10. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Centre de p...

...ipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un...

...1 Contrat 201 8-08 – services professionnels de notaire pour l’ acquisition de servitudes publiques dans le cadre des travaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - nettoyage d’égout sou...

...S ET ADMINISTRATIVES SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES OBJET Le présent règlement régit la réalisation de travaux de construction sur un terrain. Les dispositions du présent règlement visent un bâtiment, une partie de bâtiment,...

...issance du droit de propriété par les propriétaires des immeubles voisins; 5° Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le cer...

...d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte-Thérèse 3.10. Adoption du règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt a...

...motion et dépôt du projet de règlement 1318-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur une période de trente (30)...

...é satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité. 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNIC...

...Document abîmé — bris mineur ou majeur que le personnel juge réparable • frais de reliure (applicable lorsque les travaux de reliure ont été réalisés dans le but de réparer le document) Entre 2 $ et 15 $ selon le type de ré...

...d’enregistrement — règlements d'emprunt 1334-1 N.S. et 1336-1 N.S. 3.6. Adoption du règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt a...

...1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purific...

...202 3 – autorisation de retrai t 8.7 Politique de gestion de la sécurité routière 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Contrats de location d’heures de g...

...a Maison de l'Emploi 5.8. Contrat 2025-149 — Services professionnels d'architecture pour plans, devis et surveillance — Travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au poste de pol...

...émissions de gaz à effet de serre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #5) 5.2. Attribution du contrat 2026-08 — Travaux de réfection de la chaussée par recou...

...et H-202.1 (22 et 24-26, boulevard Desjardins Est) 3.5. Modification par résolution du règlement d’emprunt 1346 N.S. — travaux rues Morris et Viau 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1352-1 N.S. — amélioration de l’offre de l...

...5-22 N.S. — heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges 3.5. Adoption du règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purificat...

...municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 6 juillet 2026 à 19 h 305.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #6) 5.2. Contrat 2025-58 — Services professionnels — Réfection de la piste d'athlétisme...

...’article suivant : Article 104.13. 4 CASES DE STATIONNEMENT DÉDIÉES AU CPE FANFAN SOLEIL En raison des travaux de construction du nouvel aréna municipal, lesquels empiètent sur les espaces de stationnement habituel...

...judication du contrat 2025-03 — fourniture d'enrobés bitumineux — années 2025 à 2027 5.5. Adjudication du contrat 2025-05 — travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues 2025 5.6. Adjudication du contrat 2025-06 — réfection...

...31 mai 2026 5.2. Adjudication du contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna 5.3. Adjudication du contrat 2024-72 — Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Saint- Jacques Généré le 2 mai 2025 à 8 h 441 / 3 Séance ordinaire...

...nt le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.4. Adoption du règlement 1318-1 N.S. pour la reprise des travaux de construction d'un nouvel aréna 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-57 N.S. établissant les...

...UDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2023 -23 – services professionnels en architecture plans, devis, surveillance travaux d e réaménagement du chalet Ducharme – honoraires supplémentaires 5.2 Contrat 2023 -41 - services professi...