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Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2021 -
Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 13 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Jeudi 23 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage............................. 312 BÂTIMENT TEMPORAIRE SUR UN CHANTIER DE CONSTRUCTION OU DE DÉMOLITION 312 BUREAU DE VENTE OU DE LOCATION DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ................ 313 ARTICLE 417.1 CONSTRUCTIONS OU UNITÉS MODULAIRES SUR...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...de bureaux. CENTRE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS PÉTROLIERS: Immeuble, terrain ou bâtiment utilisé pour la vente au détail de produits destinés au ravitaillement des véhicules moteurs. Le terme centre de distributi...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...de résidence en résidence sur le territoire de la ville; la définition s’étend également à la notion de vente de services de quelque nature que ce soit aux personnes ainsi sollicitées de rési dence en résidence...
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Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1200-94 N.S.
Documents - Avis publics - Assemblées publiques de consultation...est donné aux personnes intéressée s que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 14 septembre 2026, adopté le premier projet de règlement suivant : • Projet de règlement numéro 1200 -94 N.S. (P...
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Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation des valeurs foncières - année 2027
Documents - Avis publics - Divers...202 7, en vigueur pour son deuxième exercice financier. L'évaluateur municipal a déposé à mon bureau , le 9 septembre 202 6, le sommaire 202 7 de ce rôle triennal. Ce rôle d'évaluation identifie les unités d'évaluation assujetti...
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Contrat 2026-68
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...ir aucune obligation ni aucuns frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 30 septembre 2026 Avis numéro : C- 2026-68 Jocelyn Villeneuve Responsable de l’approvisionnement
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Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Demande de démolition du 22, rue Lonergan
Documents - Avis publics - Démolition d'immeubles -
Lundi 3 août 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...IQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Tournoi des Shériffs de David Roy-Lambert — vente ambulante — autorisation 10.2. Festival Music 4 Cancer 2026 — vente ambulante — autorisation Généré le 31 juillet 2026...