292 résultats pour

...01 mètres cubes d’eau 0,62 $ Tarif selon la consommation industrie type II Les compensations pour la collecte et le traitement des eaux usées pour les immeubles industriels de Type II sont prévus au Règlement 103...

...LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Politique d'acquisition d'œuvres d'art — nomination des membres du comité d'acquisition 10.2. Collège Lionel-Groulx — demande de commandite 10.3. Loisirs Laurentides — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10...

...ive — « Offrir une gamme de services de qualité aux citoyens et partenaires dans un souci continu de l’intérêt collectif » — constitue un repère guidant l’action du conseil en matière d’éthique, de prise de décision et d’exercice d...

...ve — « Offrir une gamme de services de qualité aux citoyens et partenaires dans un souci continu de l’intérêt collectif » — constitue un repère guidant l’action du conseil en matière d’éthique, de prise de décision et d’exercice...

...n scolaire • Carte non -résident (ou pièce d’identité et preuve de résidence*) Étudiant non résident inscrit au Collège Lionel - Groulx Gratuit Par session : Août à décembre Janvier à mai Session d’été • Preuve...