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...de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI). Les avantages escomptés de la 13 ième édition sont ceux d’avoir : Plus de souplesse, ce qui se traduit par une meil leure ad...

...2023 -271 2023 -272 2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des t...

...technique pour projet de compensation pour l’habitat du poisson 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Émission d'obligations de 1 774 500 $...

...et Fonds de garantie régional – correction à la résolution 2023-116 6.- F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Augmentation de postes budgétaires – Service des...

...8 – acquisition et installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’emprunt ferm...

...Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 1 er décembre 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesd...

...avance, bénéfice, service, commission, récompense, rémunération, somme d’argent, rétribution, profit, indemnité, escompte, voyage ou promesse d’avan tages futurs ou marque d’hospitalité. « harcèlement » : conduite vexatoire se...

...de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 23 février 202 6, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en confo...

...Coût des dépenses contingents (Intérêts sur emprunts temporaires, frais d'émission d'obligations et escompte, frais d'administration, frais légaux et autres) ....................... 308 300 $ MONTANT TOTAL DE L'ANN...

...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...

...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de ……………………………………………………………… …………...

...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de ……………………………………………………………… ………...

...XE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...

...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...

...2026-11 — Utilisation des licences de l’application Info-Page alertes — 3 ans 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Emprunt au fonds de roulement 2026 6.3. Financeme...

...véhicules sont vendus tels quels, sans garantie aucune. 2.- L'acheteur devra acquitter immédiatement, en argent comptant ou par chèque certifié au nom de la Ville de Sainte-Thérèse, le montant de son achat à l'encanteur ou s...

...Huot Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesda...

...e de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 19 janvier 202 6, à compter de 17 h, dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformit...

...te pression pour la distribution de l'eau potable à la station de purification 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Annulation de soldes résiduaires de règlements d'e...

...que la distribution électrique au poste de police — honoraires supplémentaires 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Régie intermunicipale d'assainissement des eaux de...

...équence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 4 août 202 5, à compter de 19 h 25 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des d...

...DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 6 juin 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO...

...t de deux stations Bixi — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes fonc...

...pe Huot Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesda...

...adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 17 novembre 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des di...