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...her du rez-de-chaussée. Lorsque 2 ou plusieurs mezzanines ou combles sont situés au- dessus du même plancher, il faut tenir compte de la superficie totale cumulée de l’ensemble de toutes les mezzanines et des combles; ii) un chiffre vis-à-vis de...

...S DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les mem...

...tomobile, camion ou autobus, suivant le cas), selon des exigences de dimensions et d'agencement, sans tenir compte des allées et des voies d'accès. CAVE: Partie d'un même bâtiment située sous le rez-de-chaussée ou le pre...

...ntre-ville, qui constitue le noyau villageois d’origine de Sainte- Thérèse, revêt également un caractère patrimonial et compte plusieurs bâtiments d’intérêt (ex : Maison Lachaîne, ancien séminaire de Sainte-Thérèse, église de Sainte-Thérèse-...

...du service de sécurité incendie , sans toutefois que cette augmentation puisse excéder 10 % du tarif en vigueur, et ce, à compter du 1er janvier de chaque année. ÉQUIPEMENT (1) TARIFICATION Pour l’utilisation des véhicules, de l’éq...

...4.1 Tarif fixe par unité de logement Catégorie des immeubles Tarif Résidentiel Non résidentiel sans compteur et non inclus dans liste ci -dessous 232 $ Bell Canada, rue de l'Église 1 118 $ Épiceries, boucheries ,...

...ée comme une col- lectrice. Elle se compose d’une voie par direction dans le tronçon au nord du boulevard Desjardins et compte au sud de ce dernier deux voies en direc- tion nord et une en direction sud. La rue Turgeon est un axe stratégique...

...e la réalisation des travaux, le bâtiment principal n’excède pas 2 étages et 300 m2 de superficie totale de plancher et ne compte qu’un seul niveau de sous-sol; c) un bâtiment principal des groupes Commerce (C), Industrie (I) et Communautaire (P)...

...une personne handicapée dans ses déplacements. 1.17 Colpo rteur Toute personne, œuvrant pour son propre compte ou pour le compte d’une autre personne, d’un organisme ou d’une personne morale, et qui porte elle -m...

...projet assujetti. Les modalités de réalisation de ces exigences doivent être prévues à l'entente en te nant compte de l'ensemble des phases du projet. ARTICLE 6 EXIGENCES EN MATIÈRE DE LOGEMENT SOCIAL Le demandeur d...

...nce de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 13 avril 202 6, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en confo...

...rrain et ce secteur de la rue Turgeon . Le projet devra par conséquent refléter une vision d’avenir to ut en tenant compte du passé , le tout dans une optique de développement durable . La Ville ne s'engage à accepter aucune des pr...

...ES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...plus par année; f) les équipements de tourisme d’affaires pour la tenue de congrès, de salons et de foires commerciales comptant cinq mille mètres carrés (5 000 m 2) et plus. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Isolé (bâtiment) Bâtiment déta...

...RE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du...

...tion du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.6. Règlement 1327-1 N.S. - modification des montants des annexes A, B et C 3.7. Avis de motion e...

...ent l’intégration, au règlement de gestion contractuelle, de mesures favorisant l’acquisition responsable tenant compte des principes prévus à l’article 6 de la Loi sur le développement durable (RLRQ, c. D -8.1.1), ainsi que de mes...

...stances le justifient, il reporte le prononcé de sa décision et accorde à l’intervenant un délai d’au plus deux (2) mois à compter de la fin de l’audition pour permettre aux négociations d’aboutir. Le comité peut reporter le prononcé de sa décisio...

...adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le mercre di 17 juin 2026 , à compter de 18 h, dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité...

...ois d’œuvre, des produits d’isolati on, des coupe -vapeur, du gypse, des portes, des fenêtres, des armoires, des comptoirs, des morceaux de toiture ou de revêtement extérieur, métalliques, plastiques ou autres, des systèmes de collect...

...e l’intersection des rues Régimbald et Valiquette, sur une distance correspondant à une longueur de véhicule, à compter de l’intersection. Article 101.8 0 Stationnement public municipal (intersection des rues Lac...

...te adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 16 mars 2026 , à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en con...

...rvice Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésorier en vert...

...ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemercredi 1er octobre 2025 à 19 h 306.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt des états comparatifs des revenus et dépense...

...2023 -505 2023 -506 2023 -507 2023 -508 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport...