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Lundi 30 octobre 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Règlements numéros 922-141, 922-142, 922-143 et 1338-1
Documents - Avis publics - Divers...t interdit d ’arrêter et de stationner sur la piste cyclable, du côté Sud de la rue Napoléon, du 15 avril au 15 novembre, entre la rue Bélisle et la rue Turgeon ; et Article 101. 53 Il est interdit d ’a...
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Règlement 1334-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ge, ventilation et climatisation de l’air (CVCA) des bureaux du poste de police de Sainte -Thérèse », datée du 25 novembre 2021, ainsi que l’étude de faisabilité « Augmentation de la capacité et mise à niveau de la distribution éle...
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Règlement 1334-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...age, ventilation et climatisation de l’air (CVCA) des bureaux du poste de police de Sainte -Thérèse », datée du 25 novembre 2021, ainsi que l’étude de faisabilité « Augmentation de la capacité et mise à niveau de la distribution élec...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2 COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D...
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Règlement 922-145 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...entation donné sous le numéro 202 4-559 par M. le Conseiller Luc Vézina lors de l'assemblée ordinaire du 4 novembre 2024 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance...
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Règlement 1318-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...motion a été régulièrement donné par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire tenue en date du 4 novembre 202 4 et portant le numéro 202 4-564 ; EN CON SÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municip...
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Lundi 7 juillet 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...ervice de la culture et des loisirs 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 7 juillet 2025 au 17 novembre 2025 8.2. Demande pour le maintien du crédit d'impôt pour les dons aux partis politiques municipaux 8.3. Acquisiti...
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Règlement 1318-1 N.S. - Appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...motion a été régulièrement donné par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire tenue en date du 4 novembre 202 4 et portant le numéro 202 4-564 ; EN CON SÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil mun...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...ofessionnelle et sociale ; CONSIDÉRANT QUE par la résolution 2024-589, le conseil municipal adoptait, le 4 novembre 2024, le plan d'action 2024-2026 à l'égard des personnes handicapées ; CONSIDÉRANT QUE la Ville doit...
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...S. Tous les services offerts aux Demandeurs dans le cadre du présent Programme prennen t fin au plus tard le 1er novembre 2027. ARTICLE 7 A U T O R I T É C O M P É T E N T E L’Autorité compéten te est responsable de l...