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...on d'un menuisier-peintre — Service de la Gestion du territoire et des actifs municipaux 7.5. Nomination d'un préposé à l'entretien général — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.6. Nomination d'un administrateur de ré...

...ie de la cour arrière alors que le règlement de zonage 1200 N.S., article 103, permet un maximum de 50 % ; • un espace entre l'aire de stationnement et la ligne de lot avant rue Saint -Louis de 1,22 mètre alors que le règlement de zonage 1200...

...subventionné afin de retarder la date limite au 1 er septembre 2026 pour la réception de demandes . Ces règlement s entre nt en vigueur à la date du présent avis. Ils sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier...

...personnes handicapées 8.2. Entente avec Communauto 2026-2028 (renouvellement) - autorisation de signatures 8.3. Servitude entre la rue Morris et la rue Saint-Lambert - autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Compen...

...prévoit une tarification relative à la gestion des matières résiduelles . ARTICLE 2 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 2 février 202 6 LE MAIRE LE GREFFI ER Ch...

...CTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobilité cellulaire entre Centre d’acquisitions gouvernementales et Ville de Sainte-Thérèse – autorisation de signatures 5.2 Engageme...

...urale (PIIA) 3.9 Adoption du règlement 1332-1 N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. sur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion...

...élimination des déchets végétaux - reconduction 5.2 Contrat 2022 -19 -1 - valorisation des résidus végétaux de l'écocentre - reconduction 5.3 Adjudication du contrat 2024 -23 - fourniture d'un camion 6 roues pour le secteur voi...

...re de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-147 N.S. — Règle...

...remière période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.2. Adoption du règlement 1200-88 N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203 de l'annexe A...

...0094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.5. Gratuité pour les résidus de construction, rénovation et démolition (CRD) à l’écocentre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-78 — Modernisation des systèmes de contrôle des accès d...

...orisation pour une boîte de distribution du journal local devant la Maison du citoyen — Groupe JCL 8.5. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de-Blainville — assumation du prêt — autorisation de signatures 8.6. Acquisition...

...UDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59-3 — Location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2025-62 — Achat de produits chimiques pour 2026-2027 — Reg...

...ution de l'eau potable à la station de purification 5.6. Adjudication du contrat 2025-124 — Services en électricité pour l'entretien et la réparation des bâtiments municipaux — années 2026 à 2027 — options de renouvellement années 2028 à 2029 5.7...

...ionnement ; • un toit vert de 15 % de surface ; • des ajustements aux marges pour les rampes ; • un espacement, entre les deux sections hors -sol, plus petit ; • des terrasses, dissimulées par des aménagements paysagers, pour...

...ntrée de la bibliothèque 5.5. Attribution du contrat 2026-75 - Travaux de mise à niveau des éléments structuraux de l'entrepôt des véhicules aux ateliers municipaux 5.6. Attribution du contrat 2026-90 - Réaménagement du parc Adolphe-Chaplea...

...imer aux modifications apportées à la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières . Ces règlement s entre nt en vigueur à la date du présent avis. Ils sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier...

...ndi 3 août 2026 à 19 h 305.1. Contrat 2021-59 — Location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à j...

...La grille C -355 modifiée est jointe au présent règlement à l’annexe A. ARTICLE 2 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Déposé le 12 janvier 202 6 LE MAIRE LE GRE...

...u 3 mars 20258.3.Entente avec le MTMD et la Ville de Rosemère pour le partage des coûts de construction d'un lien cyclable entre les boulevards René-A.-Robert et Roland-Durand Généré le 1er novembre 2024 à 9 h 552 / 4 Séance ordinaire du Conse...

...alement état des problèmes de congestion automobile dans son secteur. - Elle souhaiterait que la Ville se concentre sur des projets visant à adresser ces problèmes plutôt que de permettre la construction d’immeubles à étages...

...7.2. Nomination d'un agent de prévention — Service de la sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville — autorisation de signatures 8.2. Addenda à l’entente relative au...

...ment durable pour réviser le montant de taxe applicable avant le 1er septembre de chaque année. La réduction de la taxe entrera en vigueur sur le compte de taxes suivant, sans prorata pour l’année en cours. ARTICLE 11 : Chambres locat...

...menuisier -peintre - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.8 Nomination d'un pré posé à l'entretien, parcs et bâtiments - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.9 Abolition de la fo...

...onage 1200 N.S., est modifié e pour y ajouter l’usage C10 -01 -10. ARTICLE 2 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 1er décembre 2025 . LE MAIRE...