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Projet d’aménagement de la Place du Théâtre Georges
Documents - Avis publics - Appels de propositionsPROJET D ’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU THÉÂTRE GEORGES AVRIL 2026 I Table des matières Table des matières ................................ ................................ .......................... I 1. Instructions......
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Lundi 4 mai 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 mai 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 13 avril 2026 et du 20 avril 2026 2. PREMIÈRE......
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Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1200-95 N.S.
Documents - Avis publics - Assemblées publiques de consultationAvis public - Assemblée publique de c onsultation Projet de règlement 1200 -95 N.S. AVIS PUBLIC est donné aux personnes intéressées que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 5 octobre 2026, ado......
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - DiversAvis de promulgation Règlement 1373 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S......
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Avis de promulgation des règlements 1202-6 N.S., 1352-1 N.S. et du PPCMOI 2026-001
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de promulgation Règlements 1202 -6 N.S., 135 2-1 N.S. et PPCMOI 202 6-00 1 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le......
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Avis de promulgation des règlements 1347-1 N.S. et 1374 N.S.
Documents - Avis publics - DiversAvis de promulgation Règlement s 13 47 -1 N.S. et 1374 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivan......
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Assemblée publique de consultation sur le PPCMOI 2026-003
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis public Assemblée publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -00 3 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPC......
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Lundi 3 août 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 août 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS......
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Avis de promulgation des règlements 1203-1 N.S., 1337-1 N.S. et 1358-1 N.S.
Documents - Avis publics - Entrées en vigueurAvis de promulgation Règlement s 1203 -1 N.S. , 1337 -1 N.S. et 1358 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 3 août 2026 , adopté le s règlemen......
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Avis de promulgation - PPCMOI 2023-002, 2026-002 et 2026-003
Documents - Avis publics - Entrées en vigueurAvis de promulgation PPCMOI 202 3-00 1, 202 6-00 2 et 2026 -003 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 6 novembre 2023 , adopté la rés......