99 résultats pour

...TIONS Aucune question Arrivée de Mme la Conseill èr e Mylène Morissette à 17 h 51. 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 1.2 Adoption de l’ordre du jour - 61 - INITIALES DU MAIRE INI...

...1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Requête en démolition – 160, rue Turgeon 5....

...ltatif d'urbanisme en date du 13 février 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE 3.1 Adoption du règlement 922 -126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlemen...

...ux du 2 juin 2025, du 10 juin 2025 et du 16 juin 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard...

...PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Adoption du budget 2025 2.2. Adoption du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. S/O 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. S/O 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. S/O 6. FINANCES6.1....

...1.3. Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-146 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S....

...ra largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontre cependant pas les normes minimales imposées par la réglementation, mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ; ATTENDU QU’ un mur acoustique de 6...

...rbaux du 5 mai 2025, du 16 mai 2025 et du 26 mai 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadèr...

...rations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse quatre (4) demande s de dérogation s mineure s à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00082 Immeuble : Lot 3 008 181, du...

...VERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dan...

...élibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse deux demande s de dérogation s mineure s à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00066 Immeuble : Lot 3 004 786, du Ca...

...VERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRAT...

...procès-verbal de correction de la résolution 2025-173 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue...

...délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse une demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation 202 5-00005 Immeuble : Lot 3 007299, du Cadas...

...élibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse une demande de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser a entendue à savoir : Dérogation 202 5-00058 Immeuble : Lot 2 505 392, du C...

...VERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du...

...ra largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontre cependant pas les normes minimales imposées par la réglementation, mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ; ATTENDU QU’ un mur acoustique de 6...

...ux du 3 mars 2025, du 10 mars 2025 et du 31 mars 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme...

...VERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 mars 202...

...rations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse trois (3) demande s de dérogation s mineure s à la réglementation d'urbanisme seront entendue s à savoir : Dérogation 202 5-00042 Immeuble : Lot 2 769 677, du C...

...largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontre cependant pas les normes minimales imposées par la réglementation, mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ; ATTENDU QU’ un mur acoustique de 6...

...VERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRAT...

...1.3. Approbation du procès-verbal du 3 février 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règleme...

...1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionne...