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...règlement 1183 -3 N.S. – ayant pour objet de décréter au directeur du Service des finances le pouvoir d’effectuer les placements à court terme 3.7 Adoption du règlement 1187 -1 N.S. – concernant la gestion des matières résiduelles d...

...ur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût, afin d’augmenter ledit montant emprunté à 3 007 000 $ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C 3.6. Adoption du règlement 1336-1 N.S. — ayant pour objet d’amender le règlement...

...des Myosotis 4.4 Dérogation mineure 2023 -20 – 95 -99, rue A. -Guindon 4.5 Dérogation mineure 2023 -21 – 91, place Caron 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021 -32 – déneigement – secteur nord de la ville de S...

...ale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2024 -00020 – 250, place Fabien -Drapeau 4.5 Permis gratuits pour travaux de remise en état suite aux sinistres du 9 août 2024 5....

...parc Richelieu – annulation 5.5 Adjudication du contrat 2023-67 – achat de deux camions avec benne en aluminium - remplacement camions 07-031 et 12-033 5.6 Adjudication du contrat 2023-75 – achat de trois ensembles recto-verso de feux rect...

...4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 2023-11 – 158, Place des Ancolies 4.3 Dérogation mineure 2023-12 – 768, carré Thibault 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 C...

...à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer...

...at 2025-10 — Fourniture d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement 5.5. Adjudication du contrat 2025-28 — Remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.6. Adjudication du contrat 2025-50 — Recherche de fu...

...ntrat 2024 - 22 – achat d’un tracteur avec souffleuse 17. - Adjudication du contrat 2024 - 25 – t ravaux de remplacement des conduites d’eau potable et d’égout sanitaire, de prolongement de l’égout pluvial, de réfection du pavag...

...Le locateur doit payer au locataire évincé de son logement une indemnité de trois (3) mois de loyer et ses frais de déplacement. L’indemnité est payable à l’expiration du bail et les frais de déménagement sur présentation des pièces justific...

...ndant pas les normes minimales imposées par la réglementation, mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ; ATTENDU QU’ un mur acoustique de 6 mètres de hauteur en béton préfabriqué est proposé pour assurer l...

...e C-29 (bibliothèque) 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1155-22 N.S. — heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges 3.5. Adoption du règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures exista...

...Adjudication du contrat 2023 -66 – pro cureur – cour municipale 2024 5.4 Adjudication du contrat 2023 -76 – remplacement de l’éclairage des terrains de tennis du Collège Lionel -Groulx 5.5 Contrat 2023 -85 – réparation mécanique...

...à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour dépo...

...Autorise les systèmes de climatisation sur les balcons donnant en cour avant alors qu’ils ne sont pas autorisés à cet emplacement selon l’article 102 no 19. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’août...

...rat 2023 -58 – acquisition d’un camion E -TRANSIT T350 5.7 Adjudication du contrat 2023 -59 – réfection des surfaces des terrains de tennis au Collège Lionel -Groulx 5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - location d’un systè...

...Pedro et demande de permis d’alcool 10.4 Projet de partenariat pour l’exposition d’un artiste professionnel à l’Espace de création et d’exposition du Collège Lionel -Groulx – autorisation de signatures 10.5 Murale au 35, rue Bla...

...FAN SOLEIL En raison des travaux de construction du nouvel aréna municipal, lesquels empiètent sur les espaces de stationnement habituellement réservés au CPE Fanfan Soleil dans le stationnement du collège Lionel -Gro...

...à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer...

...bureau du président d’élection : le vendredi 24 octobre 2025, de 16 h à 20 h Si vous êtes incapable de vous déplacer pour des raisons de santé et êtes inscrit sur la liste électorale à titre de personne domiciliée, vous...

...ription ou la procuration reste valide jusqu’à ce qu’elle soit remplacée ou retirée. Si vous souhaitez remplacer ou retirer une demande d’inscription ou une procuration existante, communiquez avec le président d’élection....

...t de règlement 1200-91 (P-1) N.S. — modifiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-005 — Remplacement de l'école Terre-Soleil — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urban...

...5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE ( SUITE ) 5.8 Fourniture et installation de guirlandes de lumières au DEL à la place Lagoa 5.9 Approbation des coûts - enfouissement du réseau aérien sur la rue Turgeon de la compagnie Telus 5....

...ég r é d e s a n t é e t d e se rv i c e s s o c i au x d e s L au r e n t i d e s B r i g i tt e C am d e n E s pace M U N I C o n s u l t a n t L e s J o y e u x a î n é ( e ) s T h é r é s i e n s R é a l M a r co tt e O ffi...

...à l’Hôtel de Ville, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer...