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...en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures réguliè...

...e vitesse maximale s ur la rue Saint -Lambert . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet...

...tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlemen t est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures réguliè...

...s espaces d'entreposage du chalet Ducharme . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet ,...

...sultation du projet de résolution Prenez avis que ce projet est disponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.c...

...tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlemen t est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures réguliè...

...ltation du projet de résolution Prenez avis que ce projet est disponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese...

...e en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures réguli...

...halte chaude " ; ATTENDU la recommandation du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux à l’effet de remplacer à l’annexe A du règlement numéro 13 36 N.S. l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item...

...T : Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -88 N.S. est disponibl e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -th...

...nt en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce s règlement s sont actuellement déposé s au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le s consulter aux heures régulières d'ou...

...2 ARTICLE 2 : L’article 1 du 1318 N.S. est remplacé par le suivant : Le conseil municipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisation pour un montant total de 30 262 000 $ et permettant la réalisation...

...JET : Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -87 N.S. est disponibl e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -the...

...halte chaude " ; ATTENDU la recommandation du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux à l’effet de remplacer à l’annexe A du règlement numéro 13 36 N.S. l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item...

...est (coin rue Bélisle) et la rue Saint -Louis Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet...

...ARTICLE 2 : L’article 1 du 1318 N.S. est remplacé par le suivant : Le conseil municipal est autorisé à effectuer des dépenses en immobilisation pour un montant total de 30 262 000 $ et permettant la réalisati...

...t être remplacé dès 2024 ; ATTENDU la recommandation du Service des travaux publics, parcs et bâtiments à l’effet de remplacer à l’annexe A du règlement numéro 1307 N.S. l'item "Camion cube" par l'item "Camionnette de...

...r qu’à moins d’indications contraires, le centre des voies de circulation et des démarcations indiqués constitue la limite effective. Les limites des districts proposés se décrivent comme suit : District De Sève (numéro 1) En partan...

...ission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doi...

...N.S. entre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulière...

...4-002 entre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulière...

...plication Mon dossier pour les entreprises de Revenu Québec – représentants autorisés 6.4 Autorisation de signatures – effets bancaires – représentants autorisés 6.5 Rue Turgeon – enfouissement du réseau Télécon – remplacement de la fibre...