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...cule sur la rue Blanchard, entre l’entrée privée du 100, rue Blanchard et le trottoir du côté ouest, afin de favoriser le passage des véhicules de transport . Il est interdit de stationner un véhicule sur la rue Blanchard, d...

...ville Ouest. Nature : Reconstruire la partie arrière du bâtiment. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre la reconstruction d’une partie du bâtiment principal ave...

...eur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenue de le faire; tout autre membre du conseil est tenu de voter, à moins qu'il n'en soit empêché en raison de son intérêt dan...

...le 101. 60 Il est interdit d ’arrêter et de stationner sur la rue du Marché sur une distance de 3,6 mètres face au lampadaire # 2630 et sur une distance de 3,6 mètres face à la rue Brazeau , tel qu’en fait foi le plan annexé au...

...s 6.5 Rue Turgeon – enfouissement du réseau Télécon – remplacement de la fibre sur le tracé du projet d’enfouissement – facture finale 6.6 Ville de Blainville – paiement de la facture pour la desserte de neiges usées – dépassement de coût...

...c h e s u t il i s ée s s o i e n t d e s p l a n c h e s à g a l e r i e e m b o u v e t ée s ; 2 . Q u e l e fa s ci a s o i t b l e u e t q u e l e s s o ffi t e s r e s t e n t b l a n c s ; P II A 2 0 2 4 - 0 0 1 0 7 -...

...a m i o n reb u t s e t r e c y cl a g e " p a r l 'i t e m " B e n ne c ha u f fa n t e s u r ro u e s p o u r l e t r a n s p o r t e t l a p o s e d ' a s...

...rue Sicard en une aire de stationnement pour les véhicules des employés et non à l’entreposage des camions fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera l...

...t , p u i s q ue l a p o r t e p r o p o s é e à u n s t y l e s i m il a i r e à l a p o r t e s i t u é e e n fa ç a de ( a r c h i t e c t u r e , ob j e c t i f 1 ) e t q u ' u ne o u v e r t u r e e s t c o n s e rv é e s u...

...e s t , p u i s que l a p o r t e p ro p o s é e à u n s t y l e s i m il a i r e à l a p o r t e s i t u é e e n fa ç a de ( a r c h i t e c t u r e , ob j e c t i f 1 ) e t q u ' u ne o u v e r t u r e e s t c o n s e rv ée s u r...

...de validité d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 12 février 2024...

...ue Sicard en une aire de stationnement pour les véhicules des employés et non à l’entreposage des camions fabriqués par l’usine, ce qui implique la démolition du bâtiment existant ; ATTENDU QUE ce stationnement sera lar...

...N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. sur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 3.21 Avis de présentation -...

...ATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-151 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-152 N.S. — interdiction d'arrêt des véhicules et res...

...N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. sur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 3.15 Adoption du règlement...

...coût . LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci -dessus peuvent demander que ce règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux articles 532 à 559 de la Lo...

...eur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenue de le faire; tout autre membre du conseil est tenu de voter, à moins qu'il n'en soit empêché en raison de son intérêt dan...

...de validité d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 3 septembre 2025...

...ns de validité d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 18 septembre 2025...

...nner sur la rue Saint -Joseph 3.3 Adoption du règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.4 Adoption du règlement 1335...

...coût . LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci -dessus peuvent demander que ce règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux articles 532 à 559 de la Loi s...

...coût . LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci -dessus peuvent demander que ce règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire selon la procédure d'enregistrement prévue aux articles 532 à 559 de la Loi s...

...de validité d'une demande : Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 12 mars 2024...

...des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Report de la date d'échéance du paiement des factures des droits de mutation et des droits supplétifs émises le 11 novembre 2024 6.3. Dépôt du rapport d'activités de...

...4 j a n v i e r 2 02 5 r e l a t i v e m e n t à l ' a m é n a g e m e n t d ' u n d é ba r c a d è r e , m a i s fa v o r a b l e a u r e s t e du p r o j e t , p a r t ic u l i è r e m e n t c o n c e rn a n t l e r e m p l a c e...