...de la publication de cet av is ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Thérèse : Services juridiques & g...
...t est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquel...
...es avec la Ville de Bois-des-Filion 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Village en blanc — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questio...
...X PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de l...
...X PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de l...
...Centre Marie Ève — campagne de financement majeure et invitation au Coquetel des lanternes — plan de partenariat 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questio...
...de la publication de cet av is ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Thérèse : Services juridiques &...
...10.1. Demande de gratuités à la piscine — été 2025 (ajout) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de l...
...U CONSEIL MUNICIPAL12.1. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil — conseillère du district Morris 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questio...
...4. Football Lionel-Groulx — vente ambulante — autorisation 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 22 août 2025 à 10 h 431 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérès...
...xigence de toit vert. 2. Zones concernées Ce second projet de résolution contient des dispositions susceptibles de faire l‘objet d’une demande de la part des personnes intéressées de la zone concernée H-401 et des zones contiguës H-400,...
...sinistres avec la Ville de Saint-Lin-Laurentides — autorisation de signatures 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 26 septembre 2025 à 10 h 532 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thér...
...linéa de l’article 556 de la Loi sur les cités et villes . Le règlement a reçu l ’approbation du Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation le 8 octobre 2025. Prenez avis que ce règlement est disponible po...
...municipale, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, mercredi le 19 e jour de novembre 202 5 à dix (10) heures pour satisfaire au paiement des taxes municipales et scolaires avec les intérêts, plus les frais encourus subséquemment à moins que...
...municipale, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, mercredi le 19 e jour de novembre 202 5 à dix (10) heures pour satisfaire au paiement des taxes municipales et scolaires avec les intérêts, plus les frais encourus subséquemment à moins que...
...t est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le pré sent règlement et pour laque...
...de la publication de cet av is ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Thérèse : Services juridiques & g...
...e des Maires – commandite 39. - 28 e édition de la Semaine québécoise des personnes handicapées A FFAIRES NOUVELLES 40. - P ÉRIODE DE QUESTIONS 2 41. - Deuxième période de questions L EVÉE DE L A...
...ve - 13 mars 2023 12.9 Onzième édition des prix d’excellence en français Gaston -Miron – commandite 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -148 2023 -149
...ÉCURITÉ PUBLIQUE 2023 -95 2023 -96 – 2 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE
...commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville – dîner du maire de Sainte-Thérèse – achat de billets 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE 2023 -91 2023 -92...
...23 -43 2023 -44 – 2 – 11.- S ÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- A FFAIRES NOUVELLES 14.- D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- L EVÉE DE LA SÉANCE
...– autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -28 2023 -29...
...ICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Club Lions Sainte -Thérèse – Soirée Gageure 2023 – achat de billets 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -289 2023 -290...
...02 2023 -303 – 2 – 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE