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...nt est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle...

...Thérèse – demande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE 2023 -158

...est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle...

...t donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le tout conformément aux dispositions des articles 28 et 461 d...

...nt est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé crétée par le présent règlement et pour laquel...

...nt est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé crétée par le présent règlement et pour laquel...

...nt est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle...

...nt est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le prése nt règlement et pour laquell...

...Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , RLRQ, c. A -19.1, tout intéressé peut se faire entendre par le conseil relativement à ce tte demande de dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 1...

...Mirabel concernant le tracé du TGV Québec-Toronto 12.2. Restauration de la chapelle-oratoire Charles-Joseph Ducharme 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de l...

...pprobations suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 9 au 12 février 2026 ; • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 20 février 202 6. Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour...

...Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , RLRQ, c. A -19.1, tout intéressé peut se faire entendre par le conseil relativement à ce tte demande de dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 m...

...30 mars 2026 à 19 h 30 Tricentris 12.2. Appui municipal aux revendications du mouvement Le communautaire À boutte 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de l...

...hat de billets 12.7. Gala Stellar de la Chambre de commerce et d'industrie Thérèse-De-Blainville — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de l...

...Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, RLRQ, c. A -19.1, tout intéressé peut se faire entendre par le conseil relativement à ces demandes de dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 17 avril...

...COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Désignation de célébrants compétents pour les mariages et les unions civiles 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de l...

...naire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 mai 2026 à 19 h 3012. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de l...

...de billets 12.3. 20e édition de l'Omnium Jardin Dion — Parc du Domaine Vert — 15 juillet 2026 — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de l...

...projet respecte l'esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE la gestion des eaux pluviales devra faire l'objet d'une analyse et d'une approbation du Service de la gestion du territoire et des actifs munic...

...ngagent » et participation au Sommet des Laurentides 12.4. Demande de mesures favorisant l'achat québécois — Paccar 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de l...

...ent à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1) , tout intéressé peut se faire entendre par le conseil relativement à ces demandes de dérogation mineure. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 mai...

...rs de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte - Thérèse : Services juridiques 6,...

...nt à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1) , tout intéressé peut se faire entendre par le conseil relativement à ces demandes de dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 10 ju...

...sur la gestion des matières résiduelles dans le Grand Montréal 12.3. Financement du transport adapté métropolitain 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de l...