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...1200 -91 N.S. La section « Usages spécifiquement permis » de la section « A – Usages autorisés » de la grille des spécifications C -149, partie de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est modifiée pour y ajouter l’usage C10 -01 -10....

...N.S. — sens unique sur la rue Limoges d'ouest en est 3.4. Adoption du règlement 1200-91 N.S. — modifiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du...

...une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à...

...ment 1200-88 N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 3.3. Dépôt des certificats des procédures d’enregistrement — règlements d'emprunt 1356 N.S. et 1357 N.S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. PPCMOI 2...

...00-88 (P-2) N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4. Dépôt du certificat de la procédure d’enregistrement — règlement d'emprunt 1354 N.S. 3.5. Adoption du règlement 1356 N.S. — autorisant l’a...

...339 2024 - 340 – 2 – n 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE ( SUITE ) 3.7 R èglement 1324 N.S. - modification des montants des a nnexes A et C 3.8 Dépôt du projet de règlement 133 7 - 1 N.S. — modifiant le rè...

...s le cas de travaux en cours ou déjà exécutés, le requérant a obtenu un permis de construire ou un certificat d’autorisation pour ces travaux et les a effectués de bonne foi et en toute légalité ; f) la solution de r...

...iser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de superficie de plancher . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aména...

...de la marge latérale droite de 0.50 mètre (1.5 mètre au lieu de 2 mètres tel que prévu à la grille des spécifications H -40 3) ; • une réduction du total des marges latérales de 0.09 mètre (4.91 mètres au lieu de 5 mètres tel...

...t et est aboli à compter 30 janvier 2023 et que sur la même résolution, un poste d’opérateur de station de purification de l’eau - préposé à l’entretien des installations soit et est créé à compter de cette même date. La clas...

...lés au 104 et 106-108, rue Blainville Ouest 4.5. Installation d'estrades au parc Ducharme — Collège Lionel-Groulx 4.6. Modification de la résolution 2026-081 concernant la création d’une réserve pour fins publiques affectant le lot 6 616 084 du C...

...ffet de : - Permettre une marge de recul avant de 4,5 mètres plutôt que 6 mètres exigé à la grille des spécifications H -218. - Permettre une marge de recul latérale de 2 mètres plutôt que 3 mètres exigé à la grille...

...nement pour les usages communautaires 3.7 Adoption du règlement 1200-73 N.S. – modifiant la grille des spécifications H-311 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. 2023 -46 2023 -47 2023 -48 2023...

...daire qui se résument comme suit : La ligne 28 de la section A – Usages autorisés de la grille des spécifications C -355, partie de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est modifiée de façon à retirer...

...➢ Règlement 1063 -5 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1063 N.S. décrétant un mode de tarification à l’égard de la procédure de révision administrative en matière d’évaluation et fixant ses modalités...

...interdictions de stationnement sur les rues Valiquette et Comtois et près des balises de modération de la circulation, modification des restrictions dans le stationnement public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et sens unique en direction e...

...recul avant de ± 9,26mètres plutôt alors que la marge avant maximale de 8 mètres prescrite à la grille des spécifications H -408. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de janvier 2026 e...

...t : PROJET DE RÈGLEMENT 1200 -90 N.S. La note 6 de la section F – Dispositions spéciales de la grille des spécifications C -355, partie de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est modifiée pour dorénavant se lire comme suit :...

...st, Bélisle et Saint-Louis 3.2. Adoption du projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. — modifiant certaines grilles des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies...

...es travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût...

...fourniture d’un camion outil pour asphalte . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’appel d’offres et les modifications à ces documents ne peuvent être obtenus que sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO) , au ww...

...territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’appel d’offres et les modifications à ces documents ne peuvent être obtenus que sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO), au ww...

...cter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne habile à voter et respectant les particularit...

...trepôt des véhicules aux ateliers municipaux. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’appel d’offres et les modifications à ces documents ne peuvent être obtenus que sur le système électronique d’appel d’offres (SEAO), au www...

...cter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne habile à voter et respectant les particularit...