101 résultats pour

...utier sur sa plate-forme. Enseigne Tout écrit, toute représentation picturale, tout emblème, tout logo, tout assemblage lumineux fixe ou intermittent, tout personnage, tout animal et toute autre figure aux caractéristiques similaires qui : 1° es...

...en date du 11 février 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00005 — 162, carré Saint-Pierre 4.4. PPCMOI-2025-002 (R1) — 10, 50 et 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284...

...plantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2024-000225 — ratio de stationnement au 74, rue Turgeon (Belmont) 4.5. Dérogation mineure 2025-00003 — matériaux de...

...plantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Dérogation mineure 2024-00201 — 182, rue Saint-Charles 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-87 - renouvellement des contrats...

...article 3.4.6.5. de la division B portant sur les mains courantes par le suivant : 9) Les mains courantes doivent se terminer de manière à ne pas nuire au passage des piétons. Ces mains courantes doivent être repliées vers le mur, le plancher o...

...pôt des oppositions, la demande est soumise au comité consultatif d’urbanisme. Le comité consultatif d’urbanisme doit examiner le dossier et soumettre ses recommandations par écrit au comité de démolition. ARTICLE 13 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE...

...re l'aire de stationnement et la ligne de lot arrière ; ATTENDU QUE le projet comporte quelques dérogations mineures aux normes applicables au règlement de zonage 1200 N.S. ; ATTENDU QUE les documents annexés à ce règlem...

.../MARIN NS : H2006032 AVEC CASQUE BELL (UNE SEULE ROUE) V17 VÉLO CCM EXCEL VERT NS : DF15270 V3 VÉLO GRIS MINELLI NS : 2625924 V18 VÉLO DCO X ZONE S NS : 5201903762 V4 VÉLO CCM STATIC JAUNE ET NOIR NS : L6C0403061...

...n, le présent règlement prévoit différentes mesures pouvant être incluses à l'entente selon des règles qu’il détermine, soit le versement d’une somme d’argent ou la production d’unités de logement social ou abordable. ARTICLE 2...

....S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 mars 2026 4.2. Dérogation mineure 2025-00103 — Mur de soutènement au 150, place Fabien-Drapeau 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contr...

...TERRITOIRE 13. - Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 14. - Dérogation mineure 2024 - 00124 – 1 0 , rue Lonergan A DJUDICATION CONTRACTUELLE 15. - Adjudication du contrat 2024...

...10 septembre 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2024 -00132 – 10 -12, rue Blainville Est 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2023 -23 – serv...

...PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert4.5.Présentation préliminaire des projets4.6.Dérogation mineure 2024-00182 — 77, boulevard Desjardins Est4.7.Frais de parc et espaces verts — projet de la rue Lonergan5. ADJUDICATIO...

...I R D ’ I N S P E C T I O N L’Autorité compétente et son Mandataire sont autorisé s à pénétrer, à visiter et à examiner toute propriété, à l’intérieur comme à l’extérieur, aux fins de l’application du présent règlement....

...qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuv...

...O I R D ’ I N S P E C T I O N L’Autorité compétente et son Mandataire sont autorisé s à pénétrer, à visiter et à examiner toute propriété, à l’intérieur comme à l’extérieur, aux fins de l’application du présent règlement. 5...

...en date du 10 février 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure 2026-00017 — marge latérale au 799, boulevard des Mille-Îles Est 4.4. Inventaire des arbres et identification des po...

...ible, entre le trottoir et la voie de circulation. Le concept suggère également de rendre la rue Roux piétonne et d’y éliminer les voies de circulation et de stationnement. Une circulation occasionnelle pourrait être autorisée à certaines...

...u’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet p...

...n et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2024 -00020 – 250, place Fabien -Drapeau 4.5 Permis gratuits pour travaux de remise en état suite aux sinistre...

...st aménagée entre le cercle de virage de cette rue et une rue voisine. Une rue sans issue de type « cul-de-sac » doit se terminer par un cercle de virage dont le rayon à au moins 15 mètres. RUE SANS ISSUE DE TYPE « TÊTE DE PIPE » La...

...qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du p rojet p...

...ément à la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités . Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuv...

...N.S. 3.9 Dépôt du projet de règlement 1204 -2 (P -2) N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur le s dérogations mineures 2023 -299 2023 -300 2023 -301 2023 -302 2023 -303 2023 -304 2023 -305...

...qu’une disposition soit soumise à l’approbation des personnes habiles à voter. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuve...