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...n et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2023 -22 – 104, rue Saint -Joseph 4.5 Dérogation mineure 2023 -23 – 162, carré Saint -Pierre 4.6 Déroga...

...sme en date du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00092 — 17, rue Leroux 4.4. Dérogation mineure 2025-00093 — 937, boulevard des Mille-Îles Est 4.5. Dérogation...

...plantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00038 — 798, boulevard des Mille-Îles Ouest 4.5. Dérogation mineure 2025-00039 — 199, rue Saint-Charles 4.6. D...

...ritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.2. Dérogation mineure 2025-00102 — 27, rue Lecompte 4.3. Dérogation mi...

...uelques terrains contaminés. Malgré tout, la plupart de ces derniers ont fait l’objet d’une réhabilitation visant à éliminer les éléments de contamination. Selon le Répertoire des terrains contaminés du ministère du Développement durable, d...

...- convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineure 2023-01 – 34, rue Bélisle 4.4 Dérogation mineure 2023-02 – 44-46, rue Saint-Lambert 4.5 Dérogation mineure...

...plantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00183 — Agrandissement au 211, boulevard Ducharme 4.5. Dérogation mineure 2025-00185 — Agrandissement au 45, bo...

...plantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00198 — Nouvelle construction au 431, rue Marie-Thérèse 4.5. Dérogation mineure 2025-00199 — Nouvelle construct...

...14 août 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2023 -19 – 164 -168, rue des Myosotis 4.4 Dérogation mineure 2023 -20 – 95 -99, rue A. -Guindon 4.5 Dér...

...tion 1202 N.S. 3.7 Adoption du règlement 1204-2 N.S. - modifiant le règlement 1204 N.S. sur les dérogations mineures 3.8 Adoption du règlement 1205-4 N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantati...

...plantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.5. Gratuité pour les résidus de construction, rénovation et démolition...

...en date du 14 octobre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00168 — 60-66, rue A.-Guindon 4.4. Nomination des membres du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) — mandat 2025...

...projet de règlement 922-155 N.S. — révision des peines pour diverses infractions 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00170 — 9, rue Labonté 4.2. Dérogation mineure 2025-00177 — 77, boulevard Desjardins Est 4.3. Inventaire des a...

...ur adhésion aux principales valeurs de la Ville en matière d’éthique, de dé finir des règles déontologiques et de déterminer des mécanismes d’application et de contrôle de ces règles ; ATTENDU QUE le conseil municipal, dès 1989...

...plantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00063 — 15, rue Dubois 4.5. Dérogation mineure 2025-00066 — 3, rue Lonergan 4.6. PPCMOI 2025-004 — 112-118, ru...

...ontrat 2023 -04 – fourniture de pierre concassée 5.9 Adjudication du c ontrat 2023 -05 – fourniture de mélange bitumineux 5.10 Adjudication du c ontra t 2023 -16 – travaux de réfection de pavage sur diverses rues 5.11 Adjudica...

...plantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00058 — 14-16, rue Lecompte 4.5. PPCMOI 2025-002 — 10, 50 et 55, rue Sicard — résolution finale 4.6. PPCMOI 20...

...ON DU TERRITOIRE 4.1 Pla ns d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 202 2-31 – 768, carré Thibault 4.3 Dérogation mineure 202 2-32 – 160, boulevard du Curé -Labelle 4.4 No...

...en date du 11 février 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00005 — 162, carré Saint-Pierre 4.4. PPCMOI-2025-002 (R1) — 10, 50 et 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284...

...pôt des oppositions, la demande est soumise au comité consultatif d’urbanisme. Le comité consultatif d’urbanisme doit examiner le dossier et soumettre ses recommandations par écrit au comité de démolition. ARTICLE 13 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE...

...plantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Dérogation mineure 2024-00201 — 182, rue Saint-Charles 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-87 - renouvellement des contrats...

...plantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2024-000225 — ratio de stationnement au 74, rue Turgeon (Belmont) 4.5. Dérogation mineure 2025-00003 — matériaux de...

...article 3.4.6.5. de la division B portant sur les mains courantes par le suivant : 9) Les mains courantes doivent se terminer de manière à ne pas nuire au passage des piétons. Ces mains courantes doivent être repliées vers le mur, le plancher o...

...utier sur sa plate-forme. Enseigne Tout écrit, toute représentation picturale, tout emblème, tout logo, tout assemblage lumineux fixe ou intermittent, tout personnage, tout animal et toute autre figure aux caractéristiques similaires qui : 1° es...

...ible, entre le trottoir et la voie de circulation. Le concept suggère également de rendre la rue Roux piétonne et d’y éliminer les voies de circulation et de stationnement. Une circulation occasionnelle pourrait être autorisée à certaines...