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...ités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES H UMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d ’aoû t 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption du document administratif constituant le Régime de retr...

...tés financières et d’investissements 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de jui llet 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination au poste de Chef aux opérations et plani...

...de Montréal - quote - part définitive 2024 R ESSOURCES HUMAINES 23. - Rapport des engagements temporaires du mois de ma i 2024 – règlement n o 1338 N.S. 24. - Nomination d'un technicien T.I. — Service des tec...

...ayer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Réévaluation du poste de Responsable - consultations et expérience citoyenne...

...IPAL La résolution du conseil approuvant un plan d’implantation et d’intégration architecturale devient caduque après 18 mois si aucun permis de construction ou certificat d‘autorisation n’a été délivré par le service de l’urbanisme et du dévelo...

...500 $ - concordance et courte échéance 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination de la directrice des Services juridiques 7...

...3 -465 2023 -466 2023 -467 – 3 –  7.- R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’une commis administratif, requêtes – Service des travaux...

...272 000 $ - concordance et courte échéance 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâti...

...euble résultat du décès d’une personne) 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mai 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Création d’un poste responsable technique - Service du génie...

...ort de l’auditeur indépendant pour 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’avril 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un opérateur de station de purification de...

...excédents de fonctionnement non affectés 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temp oraires du mois de décem br e 20 22 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Ajustement s salaria ux – équité interne 7.3 Nominat...

...Blainville - contribution financière 2023 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du quart de soir au Service des travaux p...

...non résidentiels — subvention aux organismes — année 2025 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mai 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Abolition d’un poste de manœuvre spécialisé - menuiserie-peinture, création d...

...nctionnement affecté au remboursement du service de dette 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d'un agent de prévention — Service de la sécurité incendie 8....

...e exigé à l’article 100 du règlement de zonage 1200 N.S. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de mars 2026 et a fait l’objet d’une recommandation unanimement favorable relativement à l’octroi possible...

...onditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacité de voter résult...

... être une personne physique domiciliée dans une zone d’où peut provenir une demande valide et, depuis au moins 6 mois au Québec ; ou  être, en date du 2 mars 2026 , le propriétaire d’un immeuble ou l’occupant d’un ét...

...outien des conseillers pour l'exercice financier 2025 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de février 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d'un poste de Coordonnateur culture et loisirs...

...s au tableau des spécifications H -401. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de février 20 26 et a fait l’objet d’une recommandation unanimement défavorable relativement à l’octroi...

...conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacité de voter résulta...

...conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacité de voter résulta...

...conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacité de voter résulta...

...onditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacité de voter résult...

...onditions suivantes : • être une per sonne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté canadienne et ne pas être frappée d’une incapacité de voter résult...

...n d'obligations municipales d'un montant de 9 640 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'août 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Désignation des personnes autorisées pour le protocole avec la Régie intermun...