160 résultats pour

...rains de tennis 1700 m2 approx. ▪ Installation d’un drain de fondation 170 m lin. approx. ▪ Installation d’une nouvelle clôture en maille s de chaîne 170 m lin. approx. ▪ Pose d’enrobé s bitumineux et revêtement d’acrylique 17...

...a alors 60 jours pour transmettre les renseignements ou les documents. À défaut de se faire, la demande est annulée et une nouvelle demande devra être présentée ultérieurement. Lorsque la demande de dérogation mineure est complète, le fonctionn...

...CS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séanc...

...CS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séanc...

...PUBLIQUE 2024 -330 2024 -331 – 2 –  12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...CS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séanc...

...026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e édition – Coquetel des lanternes – achat de billets 13. - A FFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 2024 - 380 2024 - 381 2024 - 382 2024 - 383 2024 - 384 2024 - 385...

....3 Association des personnes handicapées visuelles et aveugles des Laurentides - subvention 13. - A FFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 14.1 Deuxième période de questions 15. -...

...➢ Règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour e...

...ation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'appui à TVBL 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séanc...

...d'opposition à la volonté gouvernementale d'exproprier des terres protégées au profit d'intérêts étrangers 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séanc...

...Demande de gratuités à la piscine — été 2025 (ajout) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séanc...

...2024 -491 2024 -492 2024 -493 2024 -494 2024 -495 2024 -496 – 4 – ◼ 13. - AFFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 14.1 Deuxième période de questions 15. - LEVÉ...

...ment de la génératrice existante de 100kW et son transport aux ateliers municipaux, la fourniture et l’installation de la nouvelle génératrice de 500 kW ainsi que son raccordement au système électrique du bâtiment, ainsi que les é...

...CS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCEGénéré le 11 octobre 2024 à 9 h 571 / 1

...La grille des spécifications C-355.1 est créée et ajouté e à l’annexe B du règlement de zonage 1200 N .S. La nouvelle grille constitue l’annexe B du présent règlement. ARTICLE 3 Le présent règlement entre en vigue...

...La grille des spécifications C-355.1 est créée et ajouté e à l’annexe B du règlement de zonage 1200 N .S. La nouvelle grille constitue l’annexe B du présent règlement. ARTICLE 3 Le présent règlement entre en vigueur co...

...nt de la génératrice existante de 100kW et son transport aux ateliers municipaux, la fourniture et l’installation de la nouvelle génératrice de 500 kW ainsi que son raccordement au système électrique du bâtiment, ainsi que les...

...CS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1.Levée de la séanceGénéré le 8 novembre 2024 à 9 h 531 /...

...351 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 9 décembre 2024 à 17 h 1513. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 6 décembre 2024 à 8 h 352...

...e débutera au jour et à l'heure qu'il précise plutôt que conformément au calendrier. Le cas échéant, un nouvel avis public énonçant le changement sera diffusé. - QUE le maire ou trois membres du conseil municipal...

...ISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. S/O 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. S/O 13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 28 novembre 2024 à 15 h 161 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselu...

...Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre une nouvelle construction avec une marge latérale droite de 2 mètres plutôt que la marge de 3 mètres exigée à la grille des spé...

...plesse, ce qui se traduit par une meil leure adaptabilité aux innovations de conception, aux rénovations et aux nouvelles technologies ; et Plus de clarté, soit des codes plus faciles à comprendre et à appliquer. Nono...

...ent – Service des ressources humaines - 222 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS Note du greffier Les textes exposés à la section "PÉRIODE DE...