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...1-A". Une seconde partie de territoire comprise dans la zone H-2 208 est soustraite de cette zone et est ajoutée à la nouvelle zone P-1 208-1. Cette partie de territoire comprend les lots 68-3 ainsi qu'une partie des lots 68-...

...• Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse • CSSS – Thérèse-de-Blainville • CLSC de Sainte-Thérèse • Centre de formation des nouvelles technologies • Caisse Desjardins – Thérèse-de-Blainville HIÉRARCHIE DU RÉSEAU ROUTIER Le boulevard Desjardins e...

...ront être lattées, de façon à ne pas permettre le passage d’un objet sphérique de plus de 30mm de diamètre ; 80 Toute nouvelle piscine dotée d’un plongeoir devra être conforme à la norme BNQ 9461-100. Durant les travaux d’installation d’u...

...rdinaire, un règlement autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur un...

...eigneurie-des-Mille-Îles), l’Institut d’ordinique, le Centre de formation des d’ordinique, le Centre de formation des nouvelles technologies, la bibliothèque nouvelles technologies, la bibliothèque municipale, le centre culturel, le p...

...o 1354 N.S. : Règlement décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au mon tant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour...

...lecte et transport des déchets domestiques, des encombrants et des matières organiques — années 2026 à 2029 — options de renouvellement années 2030 à 2031 5.3. Adjudication du contrat 2025-80 — Location d'équipements avec opérateurs pour diver...

...cadastrale conforme à la loi, le permis de lotissement devient caduc et sans effet. Le requérant doit alors soumettre une nouvelle demande de permis de lotissement au fonctionnaire désigné, s’il dé sire soumettre le plan d’opération cadastrale au...

...de multirecyclage — reconduction du 1er juin 2025 au 31 mai 2026 5.2. Adjudication du contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna 5.3. Adjudication du contrat 2024-72 — Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Saint- Jacques G...

...utaires qu'il offre et l'utilisation de ses parcs ; ATTENDU le règlement numéro 1231 N.S. qui constituait la nouvelle Carte citoyen et la Carte non -résident ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numér...

...CONSIDÉRANT QU E su ite à l'annulation de l'appel d'offres 2022 -51 en 2022, le projet de construction d'un nouvel aréna a été repris en 2024 et nécessite divers ajustements ayant une incidence financière ; AT...

...CONSIDÉRANT QU E su ite à l'annulation de l'appel d'offres 2022 -51 en 2022, le projet de construction d'un nouvel aréna a été repris en 2024 et nécessite divers ajustements ayant une incidence financière ; AT TEND...

...truction, à la suite d’une cause autre qu’un glissement de terrain, nécessitant la réfection des fondations sur une nouvelle implantation rapprochant le bâtiment du talus Interdit dans l’ensemble de la zone de contraintes Inter...

...t du projet de règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour e...

...PPCMOI 2025-003 (R2) — 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) 4.3. Écocentre — bonification de l'horaire 4.4. Désignation d'une nouvelle rue — place Lonergan 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-76 — renouvellement de contrat...

...5. Adoption du règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une pér...

...les grilles des spécifications H -204, C -350, C -251, C -353 et C -150 de l'annexe B, ainsi qu'ajoutant la nouvelle zone C -149 au règlement de zonage 1200 N.S. 3.9 Avis de présentation – règlement 1200 -77 N.S. - modifi...

...s pénales découlant de ce rtains textes réglementaires a permis depuis juin 2005 au corps de police de la nouvelle Régie intermunicipale d’œuvrer avec une efficacité accrue; CONSIDÉRANT QU 'il est maintenant pertinent...

...ôt du projet de règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une pér...

...— travaux de marquage des chaussées et des stationnements — années 2025 à 2027 5.9. Adjudication du contrat 2025-20 — renouvellement du contrat d’assurances sur licences Microsoft Windows Serveur (Client, Datacenter & Standard) — 3 ans 5.10....

.... Adoption du règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour e...

...du Club Optimiste Ste-Thérèse — commandite 10.2. Club Optimiste Ste-Thérèse (Projet équestre Goldie) — commandite 10.3. Renouvellement de l'entente — Association de hockey mineur de Boisbriand et Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 10.4....

...LE 5.1 Contrat 2021-90 – services professionnels pour un porte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) –...

...ticle 104.13. 4 CASES DE STATIONNEMENT DÉDIÉES AU CPE FANFAN SOLEIL En raison des travaux de construction du nouvel aréna municipal, lesquels empiètent sur les espaces de stationnement habituellement réservés au CPE Fanf...

...00 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.4. Adoption du règlement 1318-1 N.S. pour la reprise des travaux de construction d'un nouvel aréna 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-57 N.S. établissant les compensations à l'égard de...