138 résultats pour

...es grilles des spécifications H -204, C -350, C -251, C -353 et C -150 de l'annexe B, ainsi qu'ajoutant la nouvelle zone C -149 au règlement de zonage 1200 N.S. 3.5 Adoption du règlement 1250 -6 N.S. - concernant la rég...

...ESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Convention de propriété superficiaire — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-81 – Travaux d’installation d’une nouvelle vanne sur la conduite de distribution du réseau d’eau potable de 500mm de la station de purification d’eau La Ville de Sainte -Thérè...

...ssionnels d’ingénierie en structure - réaménagement du chalet Ducharme 5.19 Adjudication du c ontrat 2023 -45 – renouvellement de contrat de licence et soutien technique pour ICO Incendies – contrat de 3 ans 5.20 Adjudication du c...

...Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3 Adjudication du contrat 2023 -13 – renouvellement de contrat de maintenance sur licences Deep Freeze – 3 ans 5.4 Contrat 2023 -15 – services professi...

...e, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dans le cadre du projet de construction du nouvel aréna de Sainte - Thérèse La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services profes...

...ion foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 3 rue Lonergan Nature : Permettre la construction d’une nouvelle résidence unifamiliale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de...

...se Contrat 2024-50- Services d’experts comptables-mandat d’audit externe pour les années 2024-2025-2026 avec option de renouvellement pour les années 2027 et 2028 La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour des services...

...état de fonctionnement et pour ce faire, il peut pénétrer à l'intérieur de tout bâtiment. ARTICLE 5 : Nouvelles industries Les nouveaux bâtiments industriels à être construits et qui s'établiront sur le territoire de...

...TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVIC...

...plesse, ce qui se traduit par une meil leure adaptabilité aux innovations de conception, aux rénovations et aux nouvelles technologies ; et Plus de clarté, soit des codes plus faciles à comprendre et à appliquer. Nono...

...ent – Service des ressources humaines - 222 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS Note du greffier Les textes exposés à la section "PÉRIODE DE...

...e débutera au jour et à l'heure qu'il précise plutôt que conformément au calendrier. Le cas échéant, un nouvel avis public énonçant le changement sera diffusé. - QUE le maire ou trois membres du conseil municipal...

...CS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1.Levée de la séanceGénéré le 8 novembre 2024 à 9 h 531 /...

...CS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCEGénéré le 11 octobre 2024 à 9 h 571 / 1

...2024 -491 2024 -492 2024 -493 2024 -494 2024 -495 2024 -496 – 4 – ◼ 13. - AFFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 14.1 Deuxième période de questions 15. - LEVÉ...

....3 Association des personnes handicapées visuelles et aveugles des Laurentides - subvention 13. - A FFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 14.1 Deuxième période de questions 15. -...

...026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e édition – Coquetel des lanternes – achat de billets 13. - A FFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 2024 - 380 2024 - 381 2024 - 382 2024 - 383 2024 - 384 2024 - 385...

...PUBLIQUE 2024 -330 2024 -331 – 2 –  12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE

...a alors 60 jours pour transmettre les renseignements ou les documents. À défaut de se faire, la demande est annulée et une nouvelle demande devra être présentée ultérieurement. Lorsque la demande de dérogation mineure est complète, le fonctionn...

...2023 -476 2023 -477 2023 -478 2023 -479 2023 -480 2023 -481 – 4 –  13.- A FFAIRES NOUVELLES 14.- D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- L EVÉE DE LA SÉANCE

...351 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 9 décembre 2024 à 17 h 1513. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de la séance Généré le 6 décembre 2024 à 8 h 352...

...jeunes de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -386 2023 -387 202...

...12.17 Composition - Tricentris 12.18 Composition du conseil d’administration d’Odyscène 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -368 2023 -369 202...

...2023 -303 – 2 –  11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE