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...ainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Dérogation mineure 2024-00201 — 182, rue Saint-Charles 5. ADJUDICATION CONTRACTUE...

...d'urbanisme en date du 14 janvier 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2024-000225 — ratio de stationnement au 74, rue Turgeon (Belmo...

...l'item " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte chaude " ; ATTENDU QU’ un avis de présentation a été régulièrement donné par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance extraordinaire...

...nécessaire d’effectuer un emprunt obligataire pour payer le coût de ces achats ; AT TENDU QU’ un avis de présentation a été régulièrement donné par M. le Conseiller Armando Melo lor s de la séance ordinaire tenue en d...

...neigement " par l'item " Deux mini -chargeurs sur roues avec équipements de déneigement " ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -8 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 12 janv...

...nécessaire d’effectuer un emprunt obligataire pour payer le coût de ces achats ; AT TENDU QU’ un avis de présentation a été régulièrement donné par M. le Conseiller Luc Vézina lor s de la séance ordinaire tenue en dat...

...if d'urbanisme en date du 11 mars 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00038 — 798, boulevard des Mille-Îles Ouest 4.5. Dérogat...

...d'urbanisme en date du 1er avril 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00058 — 14-16, rue Lecompte 4.5. PPCMOI 2025-002 — 10, 5...

...r l’annexe C -1 pour y prévoir la location des espaces d'entrepo sage du chalet Ducharme VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-185 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire du...

...tif d'urbanisme en date du 13 mai 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00063 — 15, rue Dubois 4.5. Dérogation mineure 2025-0006...

...nt un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 3.2 Avis de présentation – règlement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage...

...ver des cases de stationnement avec vignette du parc Ducharme pour le CPE Fanfan Soleil VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-396 par M. le Conseiller Armando Melo lors de l'assemblée ordinaire d...

...'urbanisme en date du 9 septembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.5. Gratuité pour...

...la rue Morris , et de prévoir une zone d e débarcadère sur la rue Saint -Stanislas VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-448 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de l'assemblée ordinaire...

...xant ses modalités d’application, afin de modifier la grille tarifaire de l'annexe A VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-449 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de l'assemblée ordinaire...

...d'urbanisme en date du 9 décembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00183 — Agrandissement au 211, boulevard Ducharme 4.5. D...

...d'urbanisme en date du 13 janvier 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00198 — Nouvelle construction au 431, rue Marie-Thérèse 4...