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...on donné sous le numéro 202 6-5 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire...

...donné sous le numéro 2026 -10 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CON SÉQUENCE , à une séance ordinaire...

...ésentation donné sous le numéro 2026 -12 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du...

...éloïse Béla nger Chapleau Barbara Morin De Sève Assistent également à la séance ordinaire du conseil : Sylvie Trahan Greffière Christian Schryburt Directe ur général Monsieur le Maire constate le quorum et...

...s sinistres liés aux inondations et aux refoulements d’égout constituent une menace à la salubrité des milieux de vie et à la qualité de l’environnement des Thérésiens, ainsi qu’à leur sécurit é ; ATTEND U QUE la Ville de...

...Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 18 septembre 2025 aux adresses suivantes :  à l’...

...port annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle - Règlement 1290 N.S. – pour la période du 1 er janvier 2022 au 31 décembre 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de...

...Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 18 septembre 2025 aux adresses suivantes :  à...

...Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 3 septembre 2025 aux adresses suivantes :  à...

...Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 12 mars 2024 aux adresses suivantes :  à...

...— demande de commandite 10.3. Adoption de la mise à jour de la politique de soutien aux organismes 10.4. Centre Regain de vie — demande de commandite 10.5. Obtention de l'accréditation Municipalité amie des enfants (MAE) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1...

...e à des fins agricoles. Lorsqu’elles sont effectuées sur sa ferme par un producteur à l’égard des produits agricoles qui proviennent de son exploitation ou accessoirement de celles d’autres producteurs, les activités d’entreposage, de conditionnem...

...reffier de la Ville. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 202 5 MOIS JOUR ET HEURE Janvier Lundi 12 janvier 202 6, 19 h 30 Février Lundi 2 février 202 6, 19 h 30 Mars Lundi 2 mars 202 6, 19...

...onné sous le numéro 2026 -13 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du...

...tion donné sous le numéro 2026 -14 par Mme la Conseillère Katherine Vézina lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du...

...sentation donné sous le numéro 2026 -15 par M. le Conseiller Michel Milette lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du...

...CISION DU CONSEIL MUNICIPAL La résolution du conseil approuvant un plan d’implantation et d’intégration architecturale devient caduque après 18 mois si aucun permis de construction ou certificat d‘autorisation n’a été délivré par le service de l...

...r être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient ; • être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la maj...

...sentation donné sous le numéro 2026 -11 par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CON SÉQUENCE , à une séance ordinaire du...

...on civile établi par le gouvernement du Québec pour l’année 2026. Ces montants seront majorés au 1er janvier de chaque année pour correspondre aux montants établis audit tarif. 3 RÈGLEMENT 1030 -63 N.S. ANNEXE C...

...commandite 10.9. Fondation du Triolet — commandite 10.10. Ensemble vocal Alternatim — commandite 10.11. Centre Regain de vie — commandite 10.12. École secondaire Rive-Nord — commandite 10.13. Groupe Aquatique Mille-Îles Nord (GAMIN) — commandit...

...our être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient ; • être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majo...

...2 à l'approbation des personnes habiles à voter de la zone concernée C-251 et de la zone contiguë H-200 d’où provient la demande ; RÉSOLUTION NO 2026-243 (suite) 3/… …/ 2 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL...

...ou de certificat d’autorisation n’est pas faite par le propriétaire ou le mandataire dans ce délai, la dérogation mineure devient caduque et sans effet. Lorsque la dérogation mineure est accordée dans le cadre d’une opération cadastrale à réalis...

...Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 10 décembre 2025 aux adresses suivantes :  à l...