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...s sinistres liés aux inondations et aux refoulements d’égout constituent une menace à la salubrité des milieux de vie et à la qualité de l’environnement des Thérésiens, ainsi qu’à leur sécurit é ; ATTEND U QUE la Ville de...

...S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -87 (P-1) N.S. tenue le 27 janvier 202 5; CONSIDÉRANT que ce projet vise à amender le règlement de zonage comme suit : Article Objets 1 L...

...éloïse Béla nger Chapleau Barbara Morin De Sève Assistent également à la séance ordinaire du conseil : Sylvie Trahan Greffière Christian Schryburt Directe ur général Monsieur le Maire constate le quorum et...

...’approbation des personnes habiles à voter de la zone à laquelle elle s’applique et de celle de toute zone contigüe d’où provient une demande valide à son égard. Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le dr...

...port annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle - Règlement 1290 N.S. – pour la période du 1 er janvier 2022 au 31 décembre 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de...

...ssier de présentation réalisé par Archipaysage , BPA , CIMA+ , Stendal+Reich et Paccar et mis jour le 31 janvier 2025, formant l’annexe A du présent règlement. - Le dossier de présentation réalisé par Stendal+Reich...

...; VU l’avis de présentation donné par M. le Conseiller Luc Vézina lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2025 portant le numéro 2025 -12 et le dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN...

...Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 16 avril 2025 aux adresses suivantes :  à l’adres...

...ou de certificat d’autorisation n’est pas faite par le propriétaire ou le mandataire dans ce délai, la dérogation mineure devient caduque et sans effet. Lorsque la dérogation mineure est accordée dans le cadre d’une opération cadastrale à réalis...

...e à des fins agricoles. Lorsqu’elles sont effectuées sur sa ferme par un producteur à l’égard des produits agricoles qui proviennent de son exploitation ou accessoirement de celles d’autres producteurs, les activités d’entreposage, de conditionnem...

...le de Sainte-Thérèse (450 434-1440). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 18 septembre 2025 Avis numéro : 2024-61 Sylvie Trahan, avocate, OMA Greffière du conseil municipal - être déposée au cours de l'exercice financier pe...

...greffière de la Ville. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 13 novembre 2024 MOIS JOUR ET HEURE Janvier Lundi 13 janvier 2025, 19 h 30 Février Lundi 3 février 2025, 19 h 30 Mars Lundi 3 mars 2025, 19 h 30 Avril Lun...

...retour pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 ; et • lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1200 -86 N.S. modifiant certaines grilles des spécif ications de l’annexe B...

...— demande de commandite 10.3. Adoption de la mise à jour de la politique de soutien aux organismes 10.4. Centre Regain de vie — demande de commandite 10.5. Obtention de l'accréditation Municipalité amie des enfants (MAE) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1...

...Pour être valide, toute demande doit : • indiquer clairement la disposition qui en fait l'objet et la zone d'où elle provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 12 mars 2024 aux adresses suivantes :  à...

...CISION DU CONSEIL MUNICIPAL La résolution du conseil approuvant un plan d’implantation et d’intégration architecturale devient caduque après 18 mois si aucun permis de construction ou certificat d‘autorisation n’a été délivré par le service de l...

...sions pour la fourniture de services professionnels en évaluation foncière au cours de la période allant du : 1er janvier 2026 au 31 décembre 2032 (7 ans), et 1er janvier 2026 au 31 décembre 2035 (10 ans). DOCUMENTATION DISPONIBLE...

.... Camille Plamondon Greffière du conseil municipal Mme Annick Hupperetz : - Madame revient sur les évènements du 9 août dernier et fait état de ces observations dans son secteur (rue Jacques-Lavigne/b...

...uliers adoptés pour la taxe foncière générale. Règlement 13 57 N.S. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effective...

...iers adopt és pour la taxe foncière générale. Règlement 13 56 N.S. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivem...

...IC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le certificat de conformité de la Mun...

...é donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 13 janvier 202 4 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse deux (2) d...

...se et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le jeudi 23 janvier 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle...

...ns chacun d'eux, et à leur homogénéité socio-économique. Le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, qui comptait en janvier 2024 un total de 21 375 électeurs domiciliés et 87 électeurs non domiciliés, pour un grand total de 21 462 élec...

...rt, Amélie-Laurence 30-32 rue Blanchard, Sainte-Thérèse 3 302 909 7854-75-7692-0-000-0000 Evaristo Dinis Jose Ana Paula Vieira 88 rue Saint-Jacques Ouest, Sainte-Thérèse 2 505 964 7856-33-0567-0-002-0117 J&M VINTAGE COIFFURE INC. 116 B - 3...