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...ncières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Le Centre Regain de vie inc. 6.3 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Fondation Alco -Toxico des Basses -Laurentid...

...a piscine - é té 2024 35. - Projet Habillons un enfant - Club O ptimiste Sainte - Thérèse et Centre Regain de vie S ÉCURITÉ PUBLIQUE 36. - Demande d'inscription pour approbation d'un règlement d'emprunt par les villes...

...nistrés – Croix -Rouge canadienne 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 15 e édition du Relais pour la vie – Club des Ambassadrices et Ambassadeu rs 12.2 Fondation du Collège Lionel -Groulx – tournoi de golf – achat de b...

...ts depuis au moins 5 ans lorsqu’il est démontré par un professionnel que l’application du Code de construction du Québec devient trop prohibitive ou inapplicable. Une solution de rechange doit permettre d’atteindre au moins le niveau minimal de pe...

...n cadastrale est que le propriétaire doit céder gratuitement à la Ville un terrain qui, de l’avis du Conseil municipal, convient à l’établissement, au maintien, à l’amélioration ou à l’agrandissement d’un parc ou d’un terrain de jeux ou assure la...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...se et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le jeudi 23 janvier 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, en la salle...

.... Camille Plamondon Greffière du conseil municipal Mme Annick Hupperetz : - Madame revient sur les évènements du 9 août dernier et fait état de ces observations dans son secteur (rue Jacques-Lavigne/b...

...oumissions pour la fourniture de produits chimiques pour la période comprise entre le 1 er février 2026 au 31 janvier 2027 au nom de regroupement d’achats de la Rive -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entrepris...

...é donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 13 janvier 202 4 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse deux (2) d...

...IC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur les usages conditionnels . Le certificat de conformité de la Mun...

...iers adopt és pour la taxe foncière générale. Règlement 13 56 N.S. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivem...

...uliers adoptés pour la taxe foncière générale. Règlement 13 57 N.S. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effective...

...Classeur latéral gris à cinq tiroirs 12 Base de chauffage propane noir portatif 36 Bureau brun en « L » 13 Levier hydraulique pour voiture bleu de marque Michelin 37 Table ronde brune 14 Gun à clou Mastercraft bleu et noir...

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 mars 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......