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...résidentiels récents orientés sur la clientèle des retraités et des personnes âgées (manque de diversité)Population vieillissante Demande en logements sur le territoire de la grande région de Montréal Dynamique de redéveloppement au...

...PLAN DE ZONAGE Le plan de zonage préparé par la Ville de Sainte-Thérèse, portant le numéro 90-900, en date du 15 janvier 1991 et dûment authentifié par le Maire et le greffier, fait partie intégrante du présent règlement comme Annexe A-1....

...habiles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 13 janvier 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à vo...

...pour les deux lots (bacs et conteneurs) pour la collecte et le transport des matières recyclables du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029, soit et est désormais de 4 735 230,83 $ (taxes incluses), soit une augmentation...

...biles à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté , lors de sa séance ordinaire du 13 janvier 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à vo...

...par un code alphanumérique constitué de la manière suivante : Une lettre faisant référence au groupe d’usages visé, suivie de; 1 ou 2 chiffres référant à la classe d’usages, suivi d’un tiret et de; 2 chiffres correspondant à la sous-classe...

...èglement numéro 1200 -87 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C -355.1 Lundi 27 janvier 202 5, 19 h 30 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règl...

...de perception pour l'année 20 25 a été préparé par le Service des finances et a été déposé à mon bureau le 22 janvier 202 5 et qu'il sera procédé à l'envoi des comptes de taxes dans le délai prévu par la loi. DONNÉ À SAIN...

...une obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 janvier 2025 Avis numéro : 202 5-01 Philippe Huot Greffi er

...une obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 janvier 2025 Avis numéro : 202 5-02 Philippe Huot Greffier

...une obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 janvier 2025 Avis numéro : 202 5-03 Philippe Huot Greffier

...une obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 janvier 2025 Avis numéro : 202 5-04 Philippe Huot Greffier

...une obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 janvier 2025 Avis numéro : 202 5-07 Philippe Huot Greffier

...une obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 janvier 2025 Avis numéro : 202 5-05 Philippe Huot Greffier

...une obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 janvier 2025 Avis numéro : 202 5-06 Philippe Huot Greffier

...on donné sous le numéro 202 5-3 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de l'assemblée ordinaire du 13 janvier 202 5 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire...

...-1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1336 -1 N. S. – ayant pour objet d’amender le règlement numér...

...à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du r...

...4-1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1...

...e lotissement ou si le ministre ne trouve pas le plan d’opération cadastrale conforme à la loi, le permis de lotissement devient caduc et sans effet. Le requérant doit alors soumettre une nouvelle demande de permis de lotissement au fonctionnaire...

...1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation des procès-verbaux du 9 janvier 2023 et du 30 janvier 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 16 janvier...

...article. La compensation en fonction du volume d'eaux usées rejetées dans les ouvrages d'assainissement ne deviendra effective que lorsque toutes les conditions fixées par le pré sent règlement pour une telle compensati...

...demande ; c) La détérioration de l’apparence architecturale et du caractère esthétique ; d) L’impact sur la qualité de vie du voisinage ; e) Le coût de la restauration ; f) L’utilisation projetée du sol dégagé ; g) Le préjudice causé aux...