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...i b r e a cc è s , a v e c l e s v ill e s d e B o i s b r i a n d , D e u x - Mon t ag n e s , R o s e m è r e , S a i n t e ­ M a r t h e - s u r - l e - L a...

...4 - 340 – 2 – n 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE ( SUITE ) 3.7 R èglement 1324 N.S. - modification des montants des a nnexes A et C 3.8 Dépôt du projet de règlement 133 7 - 1 N.S. — modifiant le règlement 133...

...t 1206 -15 (P -2) N.S. - modifiant le règlement 1206 N.S. sur l'administration des règlements concernant le montant de permis, les frais de redéveloppement et l’ajout d'un logement supplémen - taire 4. - GES TI...

...Louis (lot 1 903 308) Je soussigné, Philippe Huot , greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, certifie sous mon serment d'office avoir diffusé cet avis, conformément à l’article 2 du Règlement 1299 N.S. concernant les modalités...

...RE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dé...

...2026 6.3. MRC de Thérèse-De Blainville — quote-part 2026 et approbation du budget 2026 6.4. Communauté métropolitaine de Montréal — prévisions budgétaires 2026 6.5. Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville — prévisions budgétaires 2...

...port financier consolidé 2023 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2023 22. - Communauté métropolitaine de Montréal - quote - part définitive 2024 R ESSOURCES HUMAINES 23. - Rapport des engagements temporaires du moi...

...mmuniquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consul tant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 2...

...ention – programme OASIS – soutien des projets de verdissement - autorisation de signatures 9.3 Compensation monétaire pour le retrait d’un escalier empiétant sur le nouveau trottoir en pavés de béton au 99, rue Turgeon 9.4 D...

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...Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 141 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINESGénéré le 2 mai 2025 à 8 h 442 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde...

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...d’événements spéciaux tenus en séance, notamment les remises de distinctions, les signatures du livre d’or ou autre cérémonie. » ARTICLE 6 L’article 11 est amendé pour se lire comme suit : « Le greffier remet une c...

...uctures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.7. Avis de motion et dépôt du pr...

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...omme membre d’un conseil, d’un comité ou d’une commission de la Ville ou d’un organisme ; 5o Une pénalité, d’un montant maximal de 4 000 $, devant être payée à la Ville ; 6o La suspension du membre du conseil pour une pé...

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