312 résultats pour

...d’un ligneu r de marquage auto -tracté électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 740 000 $ amorti sur une période de cinq (5) ans pour en payer le coût . Le règlement a reçu les approbati...

...ocal Alternatim — commandite 10.5. Projet Habillons un enfant — Club Optimiste Ste-Thérèse — commandite 10.6. Chœur philharmonique du Nouveau Monde Basses-Laurentides — commandite 10.7. Club Lions Thérèse-De Blainville — commandite 10.8. Petit Th...

...ne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un camion cube, au montant de 762 000 $, amorti sur une période de quinze (15) ans pour en payer le coût - modification de l’anne...

...de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . Le règlement a reçu les app...

...t 1206 -15 (P -2) N.S. - modifiant le règlement 1206 N.S. sur l'administration des règlements concernant le montant de permis, les frais de redéveloppement et l’ajout d'un logement supplémen - taire 4. - GES TI...

...DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 15 novembre 2024 Avis numéro 2024-72 Me Camille Plamondon Greffière

...RE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dé...

...tion de signatures 10.6 Événements sportifs – saison 2023 – autorisation de vente ambulante 10.7 Bâtiments patrimoniaux – ministère de la Culture et des communications 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EI...

...ovembre Lundi 17 novembre 2025, 19h30 Décembre Lundi 1 er décembre 2025, 19 h 30 Avis numéro : 2024-82 Camille Plamondon, notaire Greffière

...sations comme susdit. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 11 novembre 2024 Avis numéro : 2024-71 Camille Plamondon Greffière du conseil municipal

...i b r e a cc è s , a v e c l e s v ill e s d e B o i s b r i a n d , D e u x - Mon t ag n e s , R o s e m è r e , S a i n t e ­ M a r t h e - s u r - l e - L a...

...appels-doffres-et-avis- publics . DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 16 octobre 2024 Avis numéro 2024-65 Me Camille Plamondon Greffière

...DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 16 octobre 2024 Avis numéro 2024-67 Me Camille Plamondon Greffière

...Marteau, Sainte-Thérèse 3 007 739 Donné à Sainte-Thérèse ce 23 octobre 2024. Avis numéro : 2024-63-2 Camille Plamondon, notaire Greffière

...4 - 340 – 2 – n 3. - R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE ( SUITE ) 3.7 R èglement 1324 N.S. - modification des montants des a nnexes A et C 3.8 Dépôt du projet de règlement 133 7 - 1 N.S. — modifiant le règlement 133...

...ention – programme OASIS – soutien des projets de verdissement - autorisation de signatures 9.3 Compensation monétaire pour le retrait d’un escalier empiétant sur le nouveau trottoir en pavés de béton au 99, rue Turgeon 9.4 D...

...port financier consolidé 2023 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2023 22. - Communauté métropolitaine de Montréal - quote - part définitive 2024 R ESSOURCES HUMAINES 23. - Rapport des engagements temporaires du moi...

...Camille Plamondon, Greffière Date : 17 octobre 2023

...urb. Centre-ville 3{OHLQVWLWXWLRQQHO/LRQHO*URXO[ Abords de la gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de la Commonwealth Plywood (QWUpHGHODYLOOHVHFWHXUGX boulevard Desjardins Est (QWUpHGHODYLOOHjO HVWGX ERXOHYDUGGX&X...

...ommuniquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 200...

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...t possible, et ce partout où il est actuellement proposé de mettre du gazon en plus d'intégrer un Jardin des Monarques. ­ QUE ce projet soit présenté aux personnes intéressées ayant droit de signer une demande d'approb...